transports urbains lyon

• Code de l'éducation

.... . . . . Section 2. Transports scolaires. Article L213-11 . . Les transports s...'intérieur des périmètres de transports urbains existant au 1er septembre 1984, cette responsabili... supérieurs de musique de Paris et de Lyon ; . 2° Le Conservatoire national supérieur d'ar...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Lyon, 16 novembre 2010, 09/06268)

...C/ . SYNDICAT NATIONAL DES TRANSPORTS URBAINS CFDT . X.. . Y.. . COUR D'APPEL DE LYON . ...

• Les plans de déplacements urbains: bilan et perspectives

• Les plans de déplacements urbains: bilan et perspectives
• Sumario

• Code de l'urbanisme

... d'habitat, d'emploi, de services et de transports répondant à la diversité de ses besoins et de s... et équilibrée des espaces naturels, urbains, périurbains et ruraux, la maîtrise des besoins ... région d'Ile-de-France, Paris, Marseille, Lyon et aux communes issues d'une fusion comportant une...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 15 démbre 2004, 03-13.074)

..., selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 30 janvier 2003), qu'une convention collective naationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs, en date du 11 avril ...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 5 février 2009 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 05/02/2009, 306045)

... le SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT ET TRANSPORTS URBAINS DU VERDUNOIS (SMATUV), dont le siège est ... TRANSPORTS URBAINS DU VERDUNOIS et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. A, . ...

• Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1993 modifié relatif à la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier de personnes

... 1985 modifié relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbain...Lyon . Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azu...

• Journal Officiel num. 187, 13 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Code de la construction et de l'habitation

..., les ouvrages de traitement de résidus urbains, de déchets industriels et d'effluents, ainsi que... de la commune ou, à Paris, Marseille et Lyon, de l'arrondissement où est situé l'immeuble ain... actuels et futurs, de la desserte en transports et des options d'aménagement déterminées par le...

• Codes

• Décret portant approbation de la directive territoriale d'aménagement de l'aire métropolitaine lyonnaise.

...Sur le rapport du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer,. Vu l... lyonnaise, du syndicat des transports urbains du Nord-Isère, du comité de massif du Massif cen...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code général des impôts

... dans l'un des secteurs suivants : transports, construction de véhicules automobiles, construct... au financement des transports publics urbains et des chèques-transport ; . b. La part contrib... groupe : aérodromes de Bordeaux-Mérignac, Lyon-Saint-Exupéry, Marseille-Provence, Nice-Côte d'A...

• Codes