Tranquillisant

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

... d'aiguillon électrique ou de tranquillisant est interdite. La durée de transport des animaux ...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Avis relatifs à des suspensions d'autorisation de mise sur le marché de médicaments vétérinaires

... vétérinaire dénommé Tranquillisant et Sedatif Vetochim, comprimé, des laboratoires O...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2007
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mars 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 14 mars 2008, 06/01600)

... en avion l'obligeant à prendre un tranquillisant. On ne peut donc fixer de taux d'ipp au titre du d...

• Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire

... vétérinaire dénommé TRANQUILLISANT ET SEDATIF VETOCHIM, comprimé, des laboratoires O...

• Journal Officiel num. 117, 21 mai 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Rennes, 19 décembre 2007, 05/06560)

..., traité par antidépresseur et tranquillisant, pris en charge en psychothérapie, sans évolutio...

• Avis relatif à la suppression d'une autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire

... vétérinaire dénommé TRANQUILLISANT ET SEDATIF VETOCHIM, comprimé et dont le titulair...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2009
• Ministère de la santé et des sports
• Avis