traitement eau piscine

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 octobre 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 28 octobre 2010, 09-16.913, Publi)

... qui avaient été posés autour de leur piscine, ils en ont informé la société ATC qui a procé... entre la terre cuite et le traitement de l'eau de la piscine effectué selon le procéd�...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 février 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 14 février 2008, 07/2198)

... et notamment des stérilisateurs pour piscine;- faire constater qu'elle est le leader sur le mar...* * *. Attendu que le traitement de l'eau d'une piscine par ultraviolets est une te...

• Code de la construction et de l'habitation

..., ferroviaires, les ouvrages de traitement de résidus urbains, de déchets industriels et d'... . . . Chapitre VIII. Sécurité des piscines. Article L128-1 . . A compter du 1er janvier 20...

• Codes

• Arrêté du 18 mars 2011 fixant les conditions de détention et d'utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

... des programmes de prophylaxie ou de traitement de ces maladies. Les établissements doivent dispo... devront disposer en permanence d'une piscine d'une surface minimale de 30 mètres carrés par a...

• Journal Officiel num. 80, 5 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 1er août 2006 portant approbation d'un avenant à la convention nationale thermale

... en matière de composition des traitements-types. Le présent avenant vise à les mettre en o...36 séances parmi:. 201 Piscine. 203 Bain local. 205 Bain + aérobain. 206 Bain + ...

• Journal Officiel num. 183, 9 août 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Chinon.

... des effluents et les dispositifs de traitement de ces rejets ainsi que les dispositifs et moyens ... activité, des effluents issus de la piscine de stockage du combustible. Ces effluents sont tra...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret no 96-777 du 30 août 1996 relatif à la mise à l'arrêt définitif de l'installation nucléaire de base no 45 (centrale 1 du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey), située sur le territoire de la commune de Saint-Vulbas (Ain)

...La piscine de désactivation sera vidangée. Les conditions dde traitement et de rejet de l'eau issue de cette vidange seront...

• Journal Officiel num. 209, 7 septembre 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 4 mars 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 4 mars 2008, 06/09900)

...-figurative "Logo Pour mon Jardin! Pour ma Piscine!" enregistrée sous le no 3064535 pour les produit... de l'eau, produits chimiques pour le traitement de l'eau. Appareils, machines et robots pour la pu...

• Décret no 96-777 du 30 août 1996 relatif à la mise à l'arrêt définitif de l'installation nucléaire de base no 45 (centrale 1 du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey), située sur le territoire de la commune de Saint-Vulbas (Ain)

... La piscine de désactivation sera vidangée. Les conditions dde traitement et de rejet de l'eau issue de cette vidange se...

• Journal Officiel num. 209, 7 septembre 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 5 avril 2011, 09/05327)

... complémentaires, de faire construire une piscine sur son terrain; elle a confié la maîtrise d'oeu... du système de filtration, traitement des eaux, chauffage et canalisations de liaison et...