Traitement du charbon

• Décret relatif à la classification des déchets.

... provenant de la mise en forme et du traitement de surface des métaux), 11(déchets inorganiques ... naturel et du traitement pyrolytique du charbon. . 06. Déchets des procédés de la chimie minér...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 12 août 1993 (cas Tribunal administratif de Nancy, du 12 août 1993, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02 Appel d'offre relatif à deux types de prestations différentes, enlèvement et destruction du charbon actif utilisé pour le traitement des eaux d'une installation d'épuration, d'une part, fourniture d'un charbon actif neuf d'autre part, sans dissocier ces prestations en lots distincts. Dès lors que le cahier des clauses administratives particulières applicable autorise le recours à la sous-traitance, ce défaut de dissociation ne méconnaît pas les obligations de mise en concurrence.

• Code de l'environnement

... du ramassage, du transport, du traitement, du stockage et du dépôt des déchets ainsi que ... Composés halogénés adsorbables sur charbon actif (par kg/an). . Seuils de suivi régulier de...

• Codes

• Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 fixant certains seuils et critères mentionnés aux articles R. 512-33 et R. 512-54 du code de l'environnement

...Emploi de liquides organohalogénés. Traitement de surface de matières, d'objets ou de produits, ...Gazéification de charbon ou de schiste bitumineux. Au moins 500 t/j. 1431. ...

• Journal Officiel num. 164, 18 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 novembre 1995 (cas Conseil d'Etat, Section, du 3 novembre 1995, 152484)

-02-005, 39-08-015(1) Les normes réglementaires relatives aux caractéristiques exigées pour l'eau destinée à la consommation humaine constituent des prescriptions minimales et ne font pas obstacle à ce que, dans l'appel d'offres précédant la passation d'un marché concernant les produits nécessaires au bon fonctionnement d'une installation de traitement de l'eau potable, l'autorité compétente fixe des spécifications supérieures aux normes en vigueur. Toutefois, si de telles spécifications ont pour effet de réduire la variété des produits qui y répondent et par suite de limiter la concurrence entre les fournisseurs possibles, elles doivent être justifiées par les nécessités propres au service public d'alimentation en eau potable. Ne commet donc pas d'erreur de droit le juge des référés ...

... d'offres suivie pour le remplacement du charbon actif de filtration et affinage de la station de t...

• Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets

... provenant de la mise en forme et du traitement de surface des métaux), 11 (déchets inorganiques... NATUREL ET DU TRAITEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON : 05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrol...

• Journal Officiel num. 93, 20 avril 2002
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret portant règlement général des industries extractives

... dans les travaux souterrains des mines de charbon;. - dans les autres travaux souterrains où la tem... être appliqués en particulier au traitement de l'information par l'homme. Titre : Equipements ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code général des impôts

... - Traitements, salaires, indemnités, émoluments, pensions et r..., sidérurgie, industrie charbonnière, production ou transformation de produits agricole...

• Codes

• Décret n° 2005-1110 du 5 septembre 2005 portant publication du protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979 relatif aux métaux lourds (ensemble sept annexes), fait à Aarhus le 24 juin 1998 (1)

...La combustion de charbon dans les chaudières de centrales et de chauffage ..., par exemple le « lavage », le « traitement biologique », réduit la concentration de métaux...

• Journal Officiel num. 207, 6 septembre 2005
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Arrêté relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.

... minimale de 500 centimètres cubes de charbon actif, l'autre du type à adduction d'air comprim�...

• Les autres textes législatifs et réglementaires