trafic maritime mondial

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

58 documents pour trafic maritime mondial

- Décret n° 2010-562 du 26 mai 2010 portant publication de la résolution A.857(20) (point 9 de l'ordre du jour) relative aux directives applicables aux services de trafic maritime (ensemble deux annexes), adoptée à Londres le 27 novembre 1997 (1)
... appropriées et dans le « Guide mondial des STM » (1). (1) Il convient de se reporter à...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 novembre 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 17 novembre 2010, 09-12.352)
... angolais chargé de la réglementation du trafic maritime, a conclu le 1er janvier 2000 un contrat de gestion d'un réseau mondial d'agents dans les ports maritimes pour la délivra...
- Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
... dans le domaine de la lutte contre les trafics de main-d'oeuvre étrangère ; . h) Les actions e..., l'entreprise de transport aérien ou maritime qui l'a acheminé est tenue de ramener sans délai... à caractère personnel dénommé Réseau mondial visas, dans les conditions prévues par l'article ...
- Codes

- Arrêté relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des titres nécessaires à l'exercice des fonctions relatives aux radiocommunications dans le cadre du système mondial de détresse et de sécurité en mer
... des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord ... et renseignements sur les voies de trafic. Annexe IV. (Créé par Arrêté 1999-07-15 JORF 2...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code de commerce
... 2° Toutes expéditions maritimes ; . 3° Tout achat et vente d'agrès, apparaux et... d) Corruption active ou passive, trafic d'influence, soustraction et détournement de bien... - le chiffre d'affaires total mondial hors taxes de l'ensemble des entreprises ou groupe...
- Codes
- Décret n° 2004-905 du 26 août 2004 portant publication du protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée, adopté à Malte le 25 janvier 2002 (1)
... aussi le rôle de l'Organisation maritime internationale et l'importance de coopérer dans l... marin par les navires adoptée au plan mondial et conformément au droit international, sous l'é...Article 15Risques environnementaux du trafic maritime. En conformité avec les règles et norm...
- Décret n° 2004-905 du 26 août 2004 portant publication du protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée, adopté à Malte le 25 janvier 2002 (1)
... aussi le rôle de l'Organisation maritime internationale et l'importance de coopérer dans l... marin par les navires adoptée au plan mondial et conformément au droit international, sous l'é...Article 15. Risques environnementaux du trafic maritime. En conformité avec les règles et norme...
- Code général des impôts
... 1997 d'orientation sur la pêche maritime et les cultures marines et soumise au régime d'im... pour la détermination de leur résultat mondial ou consolidé. . 4. La partie non encore libéré... total de sièges offerts au titre du trafic passagers et charge maximale offerte pour le trafi...
- Codes
- Décret n° 2006-1187 du 27 septembre 2006 portant publication de la résolution MSC. 97 (73) portant adoption du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (Recueil HSC 2000) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1)
... consultative de la navigation maritime, adoptés le 14 novembre 1975, Décrète :. ARTICL... Identités du Système mondial de détresse et de sécurité en mer.14.5. Fonct... d'ordre général » désigne le trafic ayant trait à l'exploitation et à la corresponda...
- Arrêté du 8 juin 2009 portant réglementation de la circulation aérienne militaire
... à la surface, à l'exclusion des aires de trafic. Aire de mouvement : Partie d'un aérodrome à uti...Haute mer : Espaces maritimes s'étendant au-delà de la limite des eaux territo... au système ou cadre de référence mondial. Région de contrôle : Espace aérien contrôlé ...
- Journal Officiel num. 157, 9 juillet 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté

Page suivante