Touzac

• Arrêté du 1er décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...-sur-le-Né, Verrières, Saint-Preuil et Touzac, actuellement confiée au comptable du Trésor de ...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Saint-Preuil, Salles-d'Angles, Segonzac, Touzac, Verrières, Viville. Communes retenues en partie ...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 octobre 1963 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, 23 octobre 1963)

... DU TRACE DU CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 8 DE TOUZAC A CAJARE, DE DIVERSES PARCELLES, DONT L'UNE N° 23...

• Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage

... : « le Lot en aval de la chaussée de Touzac (PK 88, 700) et en amont de la chaussée d'Escambo...

• Journal Officiel num. 124, 29 mai 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret concernant la définition de l'appellation contrôlée 'Cahors'

..., Puy-L'Evêque, Sérignac, Soturac, Touzac, Vire,. à l'exclusion des terrains qui, par la na...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Né et ses principaux affluents (zone spéciale de conservation)

..., Salles-d'Angles, Salles-de-Barbezieux, Touzac, Verrières, Vignolles, Viville, Voulgézac, Etria...

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Saint-Preuil, Salles-d'Angles, Segonzac, Touzac, Verrières, Viville. Communes retenues en partie ...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 22 décembre 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (police nationale)

... Pareja (Philippe).416 Pardo (Joseph).417 Touzac (Christine).418 Bitot (Pascal).419 Tocquec (Pascal...

• Journal Officiel num. 33, 9 février 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix du Périgord »

...-l'Evêque, Saint-Martin-le-Redon, Soturac, Touzac, Vire-sur-Lot. Canton de Saint-Céré: Autoire, Ba...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...�minettes (46319) ; Tour-de-Faure (46320) ; Touzac (46321) ; Trespoux-Rassiels (46322) ; Uzech (46324...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté