Touverac

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29 documents pour Touverac

- Arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 landes de Touvérac - Saint-Vallier (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Landes de Touvérac - Saint-Vallier » (zone spéciale de conservation)
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2007
- Arrêté
- Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Landes de Touvérac - Saint-Vallier » (zone spéciale de conservation)
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2007
- Premier ministre
- Arrêté

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 8 novembre 2007, 06/0003642)
... d'un immeuble situé sur la commune de TOUVERAC (Charente) figurant au cadastre de cette commune s...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 mai 1986 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 13 mai 1986, 85-10.581)
... centre d'élevage de la Coopérative de Touverac; que la Cour d'appel, saisie de la demande de rép...
- Arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 landes de Touvérac - Saint-Vallier (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 17 janvier 2008 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2007
...SCA Laiterie coopérative de Baignes. Touverac, 16360 Baignes-Sainte-Radegonde. 45. 17-12-2007. C...
- Arrêté du 16 octobre 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...-la-Chapelle (1), Saint-Cybardeaux (1), Touvérac (1). DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'ORInondation et co...
- Arrêtés du 21 septembre 1999 portant nomination de praticiens des hôpitaux à temps partiel dans les fonctions de chef de service ou de département à temps partiel
...): hôpitaux Sud-Charente, site de Touverac (Charente), service de long séjour; M. Gillot (Th...
- Arrêtés du 20 décembre 2000 portant inscription à des tableaux d'avancement (personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 1o, 2o et 3o de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée)
... du centre hospitalier de Barbezieux-Touverac (Charente), à compter du 1er janvier 2001 ;. ...

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