Tourves

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44 documents pour Tourves

- Arrêté du 27 avril 1992 autorisant la renonciation de la société Alusuisse France aux concessions de mines de bauxite de La Dérobade, Saint-Julien et Tourves (Var)
- Arrêté du 9 juin 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
..., Henri, François) à la résidence de Tourves (Var). Mlle PIQ (Carine, Danielle) est nommée not...
- Arrêté du 27 avril 1992 autorisant la renonciation de la société Alusuisse France aux concessions de mines de bauxite de La Dérobade, Saint-Julien et Tourves (Var)

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 29 janvier 2008, 05/01543)
...épouse C.. née le 29 Août 1951 à TOURVES (83170). .. . 78000 VERSAILLES . représentée par...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Coteaux varois en Provence'
...-Source-d'Argens, Signes, Tavernes, Tourves, Le Val, Varages, Villecroze. Article 3. (Modifié...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010
...Société coopérative vinicole de Tourves. Avenue Gambetta, 83170 Tourves. 83.138.A. 5 octob...
- Décision n° 2011-1179 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Média Côte d'Azur à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropole Radio
...Adresse du site : Frémont, Tourves (83). Altitude du site (NGF) : 340 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
- Décision
- Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (Le) (2), Toulon, Tourrettes (2), Tourves (1), Trans-en-Provence, Trigance (1), Val (Le) (1)...
- Arrêté du 27 septembre 2010 portant modification de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
...Domaine du Vicari, à Tourves (Var). Marie-Odile Marty, à Puget-Ville (Var). G�...
- Décret n° 2009-358 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux varois en Provence »
...-Source-d'Argens, Signes, Tavernes, Tourves, Le Val, Varages, Villecroze. ARTICLE 3. Le décre...

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