Tournavaux

• Décret n° 2011-1917 du 21 décembre 2011 portant classement du parc naturel régional des Ardennes (région Champagne-Ardenne)

..., Sormonne, Taillette, Tarzy, Thilay, Tournavaux, Tournes, Tremblois-lès-Rocroi, Vaux-Villaine, Vi...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau ardennais (zone de protection spéciale)

... Sévigny-la-Forêt, Taillette, Thilay, Tournavaux, Tremblois-lès-Carignan, Tremblois-lès-Rocroi, V...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-le-Moutier ; This ; Toges ; Touligny ; Tournavaux ; Tournes ; Tourteron ; Tremblois-lès-Carignan ; ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-le-Moutier ; This ; Toges ; Touligny ; Tournavaux ; Tournes ; Tourteron ; Tremblois-lès-Carignan ; ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... ; 08453 Toges ; 08454 Touligny ; 08456 Tournavaux ; 08457 Tournes ; 08458 Tourteron ; 08459 Trembloi...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi

...-le-Moutier, This, Toges, Touligny, Tournavaux, Tournes, Tourteron, Tremblois-lès-Carignan, Trem...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Thin-le-Moutier, This, Touligny, Tournavaux, Tournes, Tremblois-lès-Rocroi, Laval-Morency, Va...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Tournavaux. Inondations et coulées de boue du 8 juin 2003. C...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-le-Moutier ; This ; Toges ; Touligny ; Tournavaux ; Tournes ; Tourteron ; Tremblois-lès-Carignan ; ...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Tétaigne, Thelonne, Thilay, This, Tournavaux, Tournes, Tremblois-lès-Carignan, Tremblois-lès-...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret