Toulon

• FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS
• CADRES ET EMPLOIS
• NOTION DE CADRE, DE CORPS, DE GRADE ET DEMPLOI
• NOTION DE CORPS OU CADRE DEMPLOIS -Chef datelier du service mécanographique de la ville de Toulon (36-02-01-01)

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• REGLES GENERALES DUTILISATION DU SOL
• REGLES GENERALES DE LURBANISME
• PRESCRIPTIONS DAMENAGEMENT ET DURBANISME
• LOI DU 3 JANVIER 1986 SUR LE LITTORAL -Interdiction, en dehors des espaces urbanisés, des constructions ou installations sur la bande littorale des cent mètres (article L.146-4 III du code de lurbanisme)
• Exception au profit des constructions ou installations nécessaires à des services publics ou à des activités économiques exigeant la proximité immédiate de leau
• (1) Champ dapplication
• Services publics exigeant la proximité immédiate de leau. (2) Constructions ou installations nécessaires à des services publics exigeant la proximité immédiate de leau
• Absence
• Station dépuration de Toulon projetée au Cap Sicié (68-001-01-02-03)

• COMMUNE
• POLICE MUNICIPALE
• POLICE DE LA SALUBRITE
• Hygiène et salubrité publiques
• Travaux dassainissement de la ville de Toulon

• Décision n° 2011-287 du 18 janvier 2011 autorisant la société Direct Azur à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone de Toulon-Hyères

• Journal Officiel num. 130, 5 juin 2011
• Décision

• Arrêté du 26 janvier 2012 portant création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Toulon (83)

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2012
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 6 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Toulon, 6 décembre 2007, 07/04369)

Tribunal de grande instance Ct0055 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: 07/04369 Publié par le Service de documentation et d'études de la...

• Arrêté du 25 janvier 2012 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence (du 7 novembre au 16 décembre 2011)

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Arrêté

• Arrêté du 7 octobre 2011 portant désignation des candidats retenus ainsi que des candidats inscrits sur liste complémentaire pour suivre la 187e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence (du 7 novembre au 16 décembre 2011)

• Journal Officiel num. 235, 9 octobre 2011
• Arrêté

• Décision n° 2011-1198 du 15 novembre 2011 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Nostalgie Marseille et Nostalgie Toulon

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
• Décision

• Arrêté du 12 juillet 2011 portant agrément du centre d'expertise médicale du personnel navigant de Toulon

• Journal Officiel num. 186, 12 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil de prud'hommes, 11 juin 2008 (cas Conseil de prud'hommes de Toulon, 11 juin 2008, 07/00472)

Conseil de prud'hommes de Toulon Ct0256 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: 07/00472 07/00472 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANC...

• Décision n° 2010-664 du 13 juillet 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services prives de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne dans la zone de Toulon-Hyères

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 6 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Toulon, 6 décembre 2007, 07/04369)

Tribunal de grande instance de Toulon Ct0055 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: 07/04369 Publié par le Service de documentation et d'étu...