Torcenay

• Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »

...-Natale, Thivet, Thol-lès-Millières, Torcenay, Tornay, Treix, Vaillant, Val-de-Meuse, Valleroy, ...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Natale ; Thivet ; Thol-lès-Millières ; Torcenay ; Tornay ; Treix ; Vaillant ; Val-de-Meuse ; Le Va...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Marcel), né le 29 janvier 1918 à Torcenay (Haute-Marne), décédé le 20 avril 1945 à Mulhe...

• Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... ; 52489 Thol-lès-Millières ; 52492 Torcenay ; 52493 Tornay ; 52494 Treix ; 52499 Vaillant ; 52...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 16 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Jean-Marie), né le 22 août 1902 à Torcenay (Haute-Marne), décédé en juin 1944 (sans autres...

• Journal Officiel num. 249, 27 octobre 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 1997 relatif à une dérogation temporaire accordée à certaines exploitations produisant du miel bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

... GAEC Freyburger, à Torcenay (Haute-Marne) ;. Jacques Houpert, à Faulx (Me...

• Journal Officiel num. 4, 6 janvier 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 5 décembre 1994 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

... Rougeux, Saint-Ciergues, Saints-Geosmes, Torcenay,. Vauxbons, Violot, Voisines. Département de la H...

• Journal Officiel num. 7, 8 janvier 1995
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Natale ; Thivet ; Thol-lès-Millières ; Torcenay ; Tornay ; Treix ; Vaillant ; Val-de-Meuse ; Le Va...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-en-Bassigny (1), Saint-Dizier (1), Torcenay (1), Troisfontaines-la-Ville (1), Valcourt (1), Ve...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...(52488) ; Thonnance-les-Moulins (52491) ; Torcenay (52492) ; Tornay (52493) ; Treix (52494) ; Trémil...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté