Tinqueux

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70 documents pour Tinqueux

- Décret du 13 mai 1996 déclarant d'utilité publique les travaux de construction du contournement Sud de Reims par l'autoroute A 4 Paris-Strasbourg dans le département de la Marne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Vrigny, Thillois, Tinqueux, Ormes, Bezannes, Les Mesneux, Villers-aux-Noeuds, Reims, ...
- Décret du 13 mai 1996 déclarant d'utilité publique les travaux de construction du contournement Sud de Reims par l'autoroute A 4 Paris-Strasbourg dans le département de la Marne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Vrigny, Thillois, Tinqueux, Ormes, Bezannes, Les Mesneux, Villers-aux-Noeuds, Reims, Champfleury, Trois-Puits, Cormontreuil, Taissy, dans le département de la Marne
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 novembre 1983 (cas Sénat, Marne)
Sénat, Marne

...Guy HALLET, demeurant à Tinqueux (Marne), 23, rue de l'Ile-de-France, enregistrée ...

- Code de l'urbanisme
..., Saint-Brice-Courcelles, Saint-Léonard, Tinqueux. . 54 - Meurthe-et-Moselle . Auboué, Bainville-...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 novembre 1983 (cas Sénat, Marne)
Sénat, Marne - Journal officiel du 2 décembre 1983, p. 3482 -

...Guy HALLET, demeurant à Tinqueux (Marne), 23, rue de l'Ile-de-France, enregistrée ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2001 (cas Cour d'appel de Reims, du 21 mars 2001, 99/00614)
...4 51432 TINQUEUX CEDEX, prise en la personne de son représentant l...
- Décision n° 2008-225 du 4 mars 2008 autorisant l'association Radio Cigale FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Cigale FM
...-Dassault, ZA Mont-Saint-Pierre, 51430 Tinqueux. Altitude du site (NGF) : 75 mètres. Hauteur d'an...
- Journal Officiel num. 85, 10 avril 2008
- Décision
- Arrêté du 31 décembre 2007 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2008
...49015. Marne (51). . Reims.*. 51454. Tinqueux. 51573. Meurthe-et-Moselle (54). . Lunéville. 5...
- Décrets du 26 décembre 1996 portant reconnaissance légale de congrégations
... 1996, la congrégation des Clarisses de Tinqueux (monastère de Sainte-Claire), à Tinqueux (Marne)...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...51 . Avenue du 29 Août 1944 . D 980 . TINQUEUX . Route de Soissons . TINQUEUX . 51 . Route de Soi...

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