tiers monde

• Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 25 janvier 1971 (cas Tribunal administratif Paris, du 25 janvier 1971)

-05, 53-01, 54-07-02-04 Arrêté du ministre de l'Intérieur ayant interdit la circulation, la diffusion et la mise en vente de l'édition française de la revue Tricontinental, qui constitue l'une des trois éditions de la revue du même nom dont la publication a été décidée par l'organisation de solidarité des peuples d'Afrique, D'Asie et d'Amérique latine [O.S. - P.A.A.A.] ayant son siége à Cuba. -05, 53-01 L'examen des textes contenus dans l'édition française fait apparaître qu'elle est le plus souvent composée d'articles ou d'études publiés à l'étranger par des auteurs étrangers et consacrés à la situation des mouvements politiques révolutionnaires dans le tiers monde ou de documents et communiqués divers déjà parus dans la revue Tricontinental cubaine. En raison de l'ensemble de ce...

• Code de l'éducation

... dehors des cas où la responsabilité d'un tiers est établie. . . . . . . . . . . . . ... territoriales et des personnalités du monde artistique ; il est présidé conjointement par le...

• Codes

• Arrêté du 20 novembre 2010 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus aux articles 6 et 8 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

... et sociaux en France et dans le monde depuis le début du xxe siècle. 1.2. Epreuve de s... en Europe ; ? l'effacement du tiers monde. Les données fondamentales des relations in...

• Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret du 15 décembre 2010 portant approbation des statuts de la fondation de coopération scientifique dénommée « PRES Bourgogne Franche-Comté »

...-Comté ; b) Huit représentants au plus du monde économique ; c) Deux personnalités qualifiées a... sont choisies à la majorité des deux tiers des membres fondateurs. Les représentants des mem...

• Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2010
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France

... de la recherche: représentants du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et cu...Dans les rapports avec les tiers, le directeur engage le groupement pour tout ace e...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de la propriété intellectuelle

... droits qui auraient pu être acquis par des tiers antérieurement. . Les dispositions des deuxième... Etat partie, pour la première fois au monde, à l'exploitation commerciale d'une topographie n...

• Codes

• Arrêté du 30 octobre 2007 relatif aux modalités d'organisation et à la nature des épreuves des concours pour le recrutement de directeurs des services pénitentiaires

... et sociaux en France et dans le monde depuis 1945 jusqu'à nos jours (durée : quatre he... Est-Ouest à l'heure de l'équilibre ; - le tiers monde à l'écart de la croissance ; - la longue c...

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 16 juillet 1996 fixant la liste des associations de solidarité internationale bénéficiaires des dispositions relatives au congé de solidarité internationale en application de l'article 85 de la loi no 95-116 du 4 février 1995 portant diverses mesures d'ordre social

...(Aide médicale à l'équipement dans le tiers monde), 69, rue Saint-Laurent, 38000 Grenoble....

• Journal Officiel num. 176, 30 juillet 1996
• Ministere de la cooperation
• Arrêté

• Arrêté du 16 juillet 1996 fixant la liste des associations de solidarité internationale bénéficiaires des dispositions relatives au congé de solidarité internationale en application de l'article 85 de la loi no 95-116 du 4 février 1995 portant diverses mesures d'ordre social

...(Aide médicale à l'équipement dans le tiers monde), 69, rue Saint-Laurent, 38000 Grenoble. A.M...

• Journal Officiel num. 176, 30 juillet 1996
• Ministère des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
• Arrêté

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... (Pierre Berthelier et Anna Lipchitz, Revue Tiers Monde). Compétitivité:. La France et les pôles ...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2006
• Premier ministre
• Avis