Thuringe

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9 documents pour Thuringe

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 mars 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, 15 mars 1966)
...'AURAIT PU DISPOSER AU PROFIT DU LAND DE THURINGE DES ENTREPRISES PAR ELLE CONFISQUEES, ET EN QUATRI...
- Arrêté du 21 novembre 1991 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1978 relatif au contrôle des appareils à pression en provenance d'un pays de la Communauté économique européenne
..., Bavière, Hesse, Rhénanie-Palatinat, Thuringe et Saxe (Alsace); <...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 mars 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 15 mars 1966)
...'AURAIT PU DISPOSER AU PROFIT DU LAND DE THURINGE DES ENTREPRISES PAR ELLE CONFISQUEES, ET EN QUATRI...

- Arrêté du 18 mars 2003 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), décédé le 5 mai 1945 à Hummelshain-Thuringe (Allemagne). Verges-Aleu (Juan), né le 13 mars 18...
- Journal Officiel num. 105, 6 mai 2003
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret no 92-277 du 24 mars 1992 pris en application de l'article L.37 du code du service national pour les jeunes Français résidant sur certaines parties du territoire de la République fédérale d'Allemagne
... antérieure, Saxe, Saxe-Anhalt et Thuringe sont maintenus en appel différé aussi longtemps ...
- Arrêté du 18 mars 2003 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), décédé le 5 mai 1945 à Hummelshain-Thuringe (Allemagne). Verges-Aleu (Juan), né le 13 mars 18...
- Journal Officiel num. 105, 6 mai 2003
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 31 juillet 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), décédé le 28 mars 1945 à Berga, Thuringe (Allemagne). Robert (Francis, Lucien, Marie), ...
- Arrêté du 21 novembre 1991 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1978 relatif au contrôle des appareils à pression en provenance d'un pays de la Communauté économique européenne
..., Bavière, Hesse, Rhénanie-Palatinat, Thuringe et Saxe (Alsace);. c) Sarre (Lorraine). . Art. 2. ...
- Décret no 92-277 du 24 mars 1992 pris en application de l'article L.37 du code du service national pour les jeunes Français résidant sur certaines parties du territoire de la République fédérale d'Allemagne
... antérieure, Saxe, Saxe-Anhalt et Thuringe sont maintenus en appel différé aussi longtemps ...