Thumeries

• Arrêté du 6 juin 2003 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire des communes d'Ostricourt, Camphin-en-Carembault, Moncheaux, Phalempin, Thumeries et Wahagnies (Nord)

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 mars 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 31 mars 2011, 09/09134)

... son emploi de superviseur caissier à Thumeries pour suivre son époux embauché à Gravelines et ...

• Code de l'urbanisme

..., Téteghem, Thiant, Thivencelles, Thumeries, Tilloy-lez-Marchiennes, Toufflers, Tourcoing, Tre...

• Codes

• Décret du 14 janvier 2009 accordant l'extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Poissonnière » à la société Gazonor SA (départements du Nord et du Pas-de-Calais)

..., Rieulay, R?ulx, Roost-Warendin, Thumeries, Wavrechain-sous-Denain, Bruille-lez-Marchiennes, ...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 24 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Cinq Tailles (zone de protection spéciale)

... du département du Nord : La Neuville, Thumeries. ARTICLE 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...

• Journal Officiel num. 98, 26 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Somain, Templemars, Téteghem, Thiant, Thumeries, Toufflers, Tourcoing, Tressin, Trith-Saint-Léger...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Sequedin ; Templemars ; Templeuve ; Thumeries ; Tourmignies ; Tressin ; Vendeville ; Villeneuve-...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Sequedin ; Templemars ; Templeuve ; Thumeries ; Tourmignies ; Tressin ; Vendeville ; Villeneuve-...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 18 juin 2003 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...-en-Carembault, Moncheaux, Phalempin, Thumeries et Wahagnies ; Vu l'arrêté du 6 juin 2003 instau...

• Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe II

...Communes: Thumeries, Wamagnies, Courchelettes, Raches, Lewarde. Commun...

• JORF, 7 avril 2000