Thueyts

• Décret du 17 octobre 2007 portant classement d'un site

... basaltiques, le Pont du Diable de Thueyts et leurs abords et sont déclassées simultanémen...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Décret

• Arrêté du 4 décembre 2007 portant abrogation d'arrêtés portant inscription à l'inventaire des sites de l'Ardèche

... dans le site de l'Echelle du Roi à Thueyts et l'arrêté du 25 mars 1936 portant inscription ...

• Journal Officiel num. 14, 17 janvier 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 février 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 20 février 2008, 06/01209)

... en exercice Place du Champ de Mars 07330 THUEYTS . représentée par la SCP BERAUD COMBE LECAT CHEM...

• Arrêté du 16 février 2011 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... comptable du Trésor de la trésorerie de Thueyts, est transférée au comptable du Trésor de la tr...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Châtaigne d'Ardèche '.

..., Sceautres, Silhac, LaSouche, Tauriers, Thueyts, Toulaud, Ucel, Valgorge, Vals-les-Bains, LesVans,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Laveyrune. Canton de Thueyts:. Communes de Jaujac, Lalevade-d'Ardèche. Canton ...

• Journal Officiel num. 24, 28 janvier 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 17 octobre 2007 portant classement d'un site

... basaltiques, le Pont du Diable de Thueyts et leurs abords et sont déclassées simultanémen...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Décret

• Arrêté du 2 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Saint-Privat, Souche (La) (1), Thueyts, Vogüé. Inondation et coulée de boue du 7 au 8 ...

• Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 février 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 3 février 2010, 08-41.872)

... par l'association Office du tourisme de Thueyts, aux droits de laquelle vient l'association Office...

• Décision n° 2010-546 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-301, n° 2003-302, n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Agglomération. 34. H. (1). THUEYTS. Agglomération. 38. H. (1). MAYRES. Agglomératio...

• Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
• Décision