Thouarce

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

..., 10, boulevard de la République, 49380 Thouarcé. UNION DES DISTILLERIES DE LA MÉDITERRANÉE (UDM)...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 30 mai 2011, 11/00837)

...Monsieur Daniel X.. . .. 49380 THOUARCE Représentant: Me Patrice PIEDNOIR (avocat au barr...

• Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 et au versement de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008

... . Recette locale de Thouarcé.  . Recette locale de Vallet.  . Bureau de garan...

• Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 décembre 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 1 démbre 1970, 68-12.445)

... DE VENTE ET D'APPROVISIONNEMENT DE THOUARCE, DU LAYON ET DE L'AUBANCE DE PREPARER ET DE LUI LI...

• Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »

...-Aubance, Souzay-Champigny, Tancoigné, Thouarcé, Le Thoureil, Tigné, Trémont, Turquant, Les Ulme...

• Journal Officiel num. 245, 22 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Première Instance, 10 janvier 2006 (cas Tribunal d'instance d'Angers, 10/ 01/ 2006, 11-05-001260,)

... bld de la République BP 20, 49380 THOUARCE, non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 7 février 2008, 06/5309)

...B.P. 2. 49380 THOUARCE. représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY SC...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 octobre 1977 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 21 octobre 1977, 02837, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-01-04-01 En vertu de l'article 32 du décret du 30 août 1957, modifié par le décret du 13 août 1963, en cas de classement d'une conservation des hypothèques dans une catégorie supérieure, le titulaire demeure classé parmi les conservateurs gérant une conservation de la catégorie dans laquelle son poste était précédemment rangé, tant que sa nomination sur place n'a pas pu être prononcée dans les conditions prévues au premier alinéa de cet article. Faute d'avoir fait l'objet d'une telle nomination, le titulaire d'une conservation classée dans la 4ème catégorie, alors qu'elle appartenait auparavant à la 5ème catégorie, doit être regardé comme n'ayant pas cessé d'occuper un emploi correspondant à une conservation de 5ème catégorie. Même si l'intéressé a, en fait, subi des retenues pour...

..., DEMEURANT A FAVERAYE-MACHELLES, THOUARCE MAINE ET LOIRE LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE E...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 septembre 2005 (cas Cour d'appel d'Angers, CT0028, du 29 septembre 2005, 486)

... demeurant 3 rue du Gué du Berge - 49380 THOUARCE 4/ X.. B.. demeurant 2 rue du Guignier - 49610 SOU...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 octobre 2000 (cas Cour d'appel d'Angers, du 30 octobre 2000, 1999/01544)

... LOIRE Boulevard de la République 49380 THOUARCE représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués...