Thivars

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BEAUCE. 0.  . PITD. THIVARS. ZONE NORD. BEAUCE. 6.  . PITD. VOVES. ZONE NORD....

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 juin 2008 (cas A.N., Eure-et-Loir (1ère circ.))

N., Eure-et-Loir (1ère circ.)

...Alain CHARRON, demeurant à Thivars (Eure-et-Loir), par Mme Isabelle MAURICE, demeuran...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mars 1999 (cas Cour d'appel de Versailles, du 5 mars 1999, 1996-6584)

....., qui était agricultrice exploitante à THIVARS (28), ainsi que le paiement de la somme de 5.000 F...

• Décret du 6 mars 1998 fixant l'étendue des zones et secteurs de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre d'émission de Ver-lès-Chartres (Eure-et-Loir)

... Ver-lès-Chartres, Corancez, Dammarie et Thivars. Dans les zones et secteurs de dégagement, il...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 1998
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 mars 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 9ème CHAMBRE, 4 mars 2011, 10/02711)

... sur le prix de vente d'une maison sise à THIVARS, et d'autre part, à hauteur de la somme de 20 000...

• Décret n° 2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national

... nationale 10 (entre l'autoroute A 11 à Thivars et la route départementale 31 à Château-Renault...

• Journal Officiel num. 283, 6 décembre 2005
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Arrêté du 26 mai 1997 relatif à la mise à l'étude d'une directive de protection et de mise en valeur des paysages destinée à préserver les vues sur la cathédrale de Chartres

...-sur-Eure, Saint-Prest, Sours, Theuville, Thivars, Umpeau,. Ver-lès-Chartres, Vérigny. Art. 4. - L...

• Journal Officiel num. 121, 27 mai 1997
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BEAUCE. 0.  .  . PITD. THIVARS. ZONE NORD. BEAUCE. 6.  .  . PITD. VOVES. ZONE N...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret du 15 mai 2009 portant promotion et nomination

... (Annick, Jacqueline, Josette), maire de Thivars (Eure-et-Loir) ; 42 ans d'activités professionnel...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2009
• Décret

• Décret du 2 juin 2000 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Ver-lès-Chartres à Favières traversant le département d'Eure-et-Loir

... des communes de Ver-lès-Chartres, Thivars, Fontenay-sur-Eure, Amilly, Saint-Georges-sur-Eure...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2000
• Ministère de la défense
• Décret