Thilouze

• Arrêté du 31 mai 2006 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

... Hamelin, notaire à la résidence de Thilouze (Indre-et-Loire), sont acceptées. La société ci...

• Journal Officiel num. 133, 10 juin 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 30 septembre 2002 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

..., est nommée notaire à la résidence de Thilouze (Indre-et-Loire), en remplacement de M. Jubault (E...

• Journal Officiel num. 235, 8 octobre 2002
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 mars 2002 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 19 mars 2002, 00-11.238)

... principale du couple et une fermette à Thilouze servant de résidence secondaire; que leur contrat...

• Décret du 22 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Loire-Anjou-Touraine (régions Centre et Pays de la Loire)

...�ron, Sazilly, Seuilly, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Vallères, ...

• Journal Officiel num. 120, 24 mai 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

..., Souvigny-de-Touraine, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tours, Vallères, Véretz, Vernou-sur-Bre...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 2, 25 novembre 2008, 07/03000)

..... 37260 THILOUZE N'a pas constitué avoué. . M. Michel X.. . Assig...

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Savigny-en-Véron, Sonzay, Sorigny, Thilouze, Veigné, Vouvray.Mouvements de terrain différent...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »

..., Souvigny-de-Touraine, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tours, Vallères, Véretz, Vernou-sur-Bre...

• Journal Officiel num. 245, 22 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2006 (cas Cour d'appel d'Orléans, Chambre civile 1, 11 décembre 2006, 06/02030)

...Monsieur Philippe A.. .. 37260 THILOUZE . Monsieur Denis B.. .. 37320 ST BRANCHS . Madame ...

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié lieudit La Braudière, 37260 Thilouze. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis