Thieux

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22 documents pour Thieux

- Arrêté du 17 mars 2009 portant création de la circonscription de sécurité publique de Moissy-Cramayel - Sénart et fusion des circonscriptions de sécurité publique de Dammarie-les-Lys et de Melun, et abrogeant l'arrêté du 19 mai 2005 modifié portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de Seine-et-Marne
...-Mory, Compans, Juilly, Le Mesnil-Amelot, Thieux, Nantouillet, Gressy, Messy, Saint-Mesmes. . Tor...
- Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques
... Samois-sur-Seine, Samoreau, Sivry-Courtry, Thieux, Thomery, Tournan-en-Brie, Trilbardou, Ury, Veneux...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 février 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 2 féier 2006, 05-40.037)
... Mery, demeurant 18, Grande Rue, 77230 Thieux,. 115 / de Mme Bernadette Modjo, demeurant 180, av...

- Arrêté du 22 juillet 2005 autorisant la SAS Parc éolien de Noyers-Saint-Martin à exploiter une installation de production d'électricité
..., parcelle cadastrée ZI n° 2, 60480 Thieux....
- Arrêté du 8 janvier 1999 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
..., Saint-Mard, Saint-Mesmes, Saint-Pathus, Thieux, Villeneuve-sous-Dammartin, Villeparisis et Vinant...
- Décret du 22 octobre 2003 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la route nationale 2 dans sa section comprise entre Le Plessis-Belleville (PR 5 + 510) dans le département de l'Oise et Soissons (PR 25 + 790) dans le département de l'Aisne, portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Courmelles, Coyolles, Fleury, Largny-sur-Automne, Montgobert, Soissons, Vauxbuin et Villers-Cotterêts (Aisne) et des communes de Lévignen, Nanteuil-le-Haudouin, Péroy-les-Gombries, Silly-le-Long, Vauciennes et Vez (Oise) et attribuant le caractère de route express à la section de la RN 2 comprise entre Mitry-Mory, autoroute A 104 (PR 0 + 500) dans le département de Seine-et-Marne et Soissons, giratoire de l'Archer (PR 25 + 790) dans le département de l'Aisne
...-Mory, Nantouillet, Rouvres, Saint-Mard et Thieux sur l'attribution du caractère de route express �...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0013, du 20 mars 2006)
... le 21 novembre à la société MEDIACO à THIEUX en SEINE ET MARNE à la demande de GUSTAVE puis à...
- Décret du 22 octobre 2003 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la route nationale 2 dans sa section comprise entre Le Plessis-Belleville (PR 5 + 510) dans le département de l'Oise et Soissons (PR 25 + 790) dans le département de l'Aisne, portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes...
...-Mory, Nantouillet, Rouvres, Saint-Mard et Thieux sur l'attribution du caractère de route express �...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
... Samois-sur-Seine, Samoreau, Sivry-Courtry, Thieux, Thomery, Tournan-en-Brie, Trilbardou, Trilport, U...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 18 avril 1992 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie
...Theaux (Jean-Philippe). Thibault (Alain). Thieux (Jean). Thiriat (Bernard). Toussaint (Eric). Valsi...

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