Thiescourt

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9 documents pour Thiescourt

- Arrêté du 1er décembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Longueil-Annel, Mareuil-sur-Ourcq (1), Thiescourt (1), Venette. Inondations et coulées de boue du 1...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Sermaize ; Solente ; Suzoy ; Thiescourt ; Thourotte ; Tracy-le-Mont ; Tracy-le-Val ; Trosl...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... 2001 Communes de Dives (2), Passel, Thiescourt (2), Ville (2). DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Inond...

- Arrêté du 19 décembre 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
..., Jules), né le 18 décembre 1882 à Thiescourt (Oise), décédé le 9 mai 1944 à Mauthausen (Aut...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Dives (2), Passel, Thiescourt (2), Ville (2). DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS. ...
- Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1999
...Thiescourt. - Carrière du Chauffour et les habitats troglody...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (19); Luc REDREGOO, maire de THIESCOURT (60); René MERMET-GERLAT, maire de CRAS (38); Jac...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 31 juillet 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Mathieu), né le 22 février 1926 à Thiescourt (Oise), décédé le 2 mai 1945 à Woebbelin (Alle...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (19) ; Luc REDREGOO, maire de THIESCOURT (60) ; René MERMET-GERLAT, maire de CRAS (38) ; J...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste