Thiefosse

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16 documents pour Thiefosse

- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...45. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12. THIEFOSSE 2. Agglomération. 45. V. [2]. 30/09/11. 30/01/12....
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-951 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...La Beuille. 783. 86 W. 55 H. THIEFOSSE. La Medelle. 595. 10 W. 22 V. THONNANCE-LES-JOINVI...
- Journal Officiel num. 69, 23 mars 2011
- Décision
- Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Saulxures-sur-Moselotte, Thillot (Le), Thiefosse, Vagney, Ventron, Xamontarupt. 3° Concernant le b...

- Décision n° 2010-687 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Richardville. 471. 13 W. 40 H. THIEFOSSE. La Medelle. 595. 10 W. 40 V. THONNANCE-LES-JOINVI...
- Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
- Décision
- Code de l'environnement
... de l'usine de Mainqueyon (commune de Thiefosse). . La Cleurle. . Le Bouchoi. . La Basse sur Ru...
- Codes
- Décision n° 2009-533 du 15 juillet 2009 autorisant l'usage d'une ressource radioélectrique du multiplex du réseau R 1 pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique de services de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre
...Côte du Mont. 758. 8 W (1). 56 H. THIEFOSSE. La Medelle. 595. 5 W (2). 52 V. (1) PAR de 8 W d...
- Journal Officiel num. 188, 15 août 2009
- Décision
- Décision n° 2009-915 du 20 octobre 2009 modifiant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Agglomération. 470 m. 18 W. 32 H. THIEFOSSE. Agglomération. 620 m. 10 W. 32 V. VENTRON. Agglo...
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2009-914 du 20 octobre 2009 modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005, n°s 2005-473, 2005-475, 2005-476 et 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Agglomération. 470 m. 18 W. 30 H. THIEFOSSE. Agglomération. 620 m. 10 W. 30 V. VENTRON. Agglo...
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2009-385 du 9 juin 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Lorraine et en Champagne-Ardenne
...51 H. 54 H. 36 H. 33 H. 33 H. ?. ?. THIEFOSSE 2 - La Medelle. 51 V. 54 V. 48 V. 38 V. 38 V. ?. ?...
- Journal Officiel num. 151, 2 juillet 2009
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...Touassomalo. 16/11/2010. 88. THIEFOSSE. Agglomération. 18/12/2009. 24. THIVIERS. Agglom�...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision

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