Thannenkirch

• Décision no 2000-398 du 11 juillet 2000 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Thannenkirch (Haut-Rhin)

• Journal Officiel num. 186, 12 août 2000
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 février 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 6 février 1969)

... DE LA CHASSE COMMUNALE DE THANNENKIRCH ET A LA SUITE D'UNE GRAVE MESENTENTE AVEC UN DE SE...

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Soultzmatt, Stosswihr, Sundhoffen, Thannenkirch, Turckheim, Urschenheim, V?gtlinshofen, Vogelgrun,...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine).

... Rodern, Rorschwihr, Saint-Hippolyte, Thannenkirch. Canton de Rouffach. Gueberschwihr, Hattstatt, Ose...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 site à chauves-souris des Vosges haut-rhinoises (zone spéciale de conservation)

..., Soultzeren, Soultzmatt, Stosswihr, Thannenkirch, Wattwiller, Wuenheim. ARTICLE 2. La liste des typ...

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 hautes Vosges, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)

..., Storckensohn, Stosswihr, Thann, Thannenkirch, Turckheim, Uffholtz, Urbès, Voegtlinshofen, Walb...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret no 98-445 du 5 juin 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine)

... Rodern, Rorschwihr, Saint-Hippolyte, Thannenkirch. Canton de Rouffach Gueberschwihr, Hattstatt, Osen...

• Journal Officiel num. 130, 7 juin 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Sierentz, Staffelfelden, Steinbach, Thannenkirch, Turckheim, Uffholtz, Ungersheim, Village-Neuf, Wa...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 hautes Vosges, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)

..., Storckensohn, Stosswihr, Thann, Thannenkirch, Turckheim, Uffholtz, Urbès, Voegtlinshofen, Walb...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000

..., dite Le Tempelhof, 1, route de Thannenkirch: façades; toiture, y compris la charpente; ensemb...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste