Textile non tisse

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5 documents pour Textile non tisse

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 16 janvier 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 16 janvier 2008, 06/15973)
... et la commercialisation de tissus non tissés et est titulaire d'un brevet européen no 0 705 93... régulière et homogène comme un tissu textile et empêche de générer des résultats intéressa...
- Arrêté du 12 avril 2002 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »)
... enveloppe métallique », le terme : « textile tissé » par : « en métal mou ».2.2.3.1.1. Sup...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 juin 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0012, du 8 juin 2006)
... seconde des stocks de fil aux fins de les tisser. . Après l'exécution du tissage, la société JO...�tudes établi par l'institut français du textile et de l'habillement très tardivement, le 07 mai 2...

- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
...Fresnoy-le-Grand. - Usine textile La Filandière: maison du gardien de la fabrique; maison du tisseur à domicile (CAD AA 119): inscription par arrêté...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
... Fresnoy-le-Grand. - Usine textile La Filandière : maison du gardien de la fabrique ; maison du tisseur à domicile (CAD AA 119) : inscription par arrêt�...