Teterchen

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13 documents pour Teterchen

- Arrêté du 13 octobre 2003 autorisant la société Ferme éolienne de Téterchen à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 17 décembre 2002 établissant des mesures de contrôle des exploitations et de la circulation des suidés vivants applicables aux détenteurs de porcs dans le cadre de la surveillance de la peste porcine classique des sangliers sauvages
...Sainte-Marie-aux-Chênes. Teterchen. Trémery. Tromborn. Valmestroff. Valmunster. Vars...
- Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 28 juillet 1982 (cas Tribunal administratif Strasbourg, du 28 juillet 1982, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-01-01, 26-041 Dès lors que le maire n'établit pas que l'appareil photocopieur dont disposent ses services ne permet pas de délivrer des photocopies de procès-verbaux de délibérations du conseil municipal, une personne est en droit d'obtenir la délivrance, à ses frais, de la copie de ces procès-verbaux en se prévalant des dispositions de l'article 4 de la loi du 17 juillet 1978.

...Décision 1982-01-22 Teterchen Decision attaquée Annulation. Décret 65-29 1965-...

- Arrêté du 17 décembre 2002 établissant des mesures de contrôle des exploitations et de la circulation des suidés vivants applicables aux détenteurs de porcs dans le cadre de la surveillance de la peste porcine classique des sangliers sauvages
...Sainte-Marie-aux-Chênes. Teterchen. Trémery. Tromborn. Valmestroff. Valmunster. Vars...
- Arrêté du 17 août 2000 fixant la liste des candidats admis aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
... 149 Teterchen (Patrice). 150 Schneider (Denis). 151 Riss...
- Arrêté du 28 juillet 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Narbefontaine, Niedervisse, Ottonville, Teterchen. Canton de Bonzonville: Communes de ChÃ...
- Journal Officiel num. 210, 9 septembre 1995
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 17 août 2000 fixant la liste des candidats admis aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
... 149 Teterchen (Patrice). 150 Schneider (Denis). 151 Riss...
- Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière
...Richeling. Rustroff. Sierck-les-Bains. Teterchen. Val-de-Bride. Vic-sur-Seille. Vigy. Wiesviller. W...
- Liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
... Martinez (Brice). Teterchen (Christian). Rungeard (Benoît). Escudero ...
- Arrêté du 17 août 2000 fixant la liste des candidats admis aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
...149 Teterchen (Patrice). 150 Schneider (Denis). 151 Risse (Mathi...

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