Termignon

• Décision n° 2011-963 du 13 septembre 2011 autorisant la communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise (Savoie) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Termignon

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 octobre 1963 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, 23 octobre 1963)

... GUILLO ET L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR TERMIGNON, SON PROPRIETAIRE;. QUE DEMOISELLE GUILLO FUT BLES...

• Décision n° 2011-835 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Radio Val Cenis à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oxygène Maurienne

...Secteur d'implantation : Termignon. Fréquence : 106,6 MHz. Adresse du site : Roches ...

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Décision

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-Sorlin-d'Arves, Sainte-Marie-de-Cuines, Termignon, Valloire, Valmeinier, Villarembert, Villargondran...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2011-905 du 27 septembre 2011 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio

...Secteur d'implantation : Termignon. Fréquence : 107,1 MHz. Adresse du site : chalet ...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
• Décision

• Arrêté du 24 avril 2008 portant inscription à un tableau d'avancement (médecins inspecteurs en chef de santé publique)

...Jean-Luc Termignon, direction générale de la santé.31 Mme Jacqueli...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décision n° 2011-842 du 27 septembre 2011 autorisant l'association RCF Savoie à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Savoie

...Adresse du site : Chalet du Coin, Termignon (73). Altitude du site (NGF) : 1 612 mètres. Haut...

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Décision

• Décret n° 2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006

..., de Sollières-Sardières, de Termignon, de Tignes, de Val-d'Isère, de Villarodin-Bourget...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision n° 2011-917 du 27 septembre 2011 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1

...Secteur d'implantation : Termignon. Fréquence : 104,9 MHz. Adresse du site : chalet ...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
• Décision

• Arrêté du 31 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 formations forestières et herbacées des Alpes internes (zone spéciale de conservation)

... de la Savoie : Villarodin-Bourget, Termignon, Sollières-Sardières, Lanslevillard, Lanslebourg...

• Journal Officiel num. 131, 9 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté