Tencin

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3 documents pour Tencin

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 avril 1987 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 9 avril 1987, 84-43.669)
... (Isère), est venu en 1982 habiter à Tencin (même département); qu'il a réclamé à l'emplo...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
...-Marie-d'Alloix, Sainte-Marie-du-Mont, Tencin, La Terrasse, Theys, Le Touvet, Le Versoud et Vill...
- Arrêté du 1er avril 1998 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Léon, Marie), né le 25 novembre 1901 à Tencin (Isère), décédé le 13 mars 1945 à Mauthausen ...
- Journal Officiel num. 161, 14 juillet 1998
- Ministère de la défense
- Arrêté

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