Templeuve

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...INDUSTRIEL. BRIQUETERIE NORD TEMPLEUVE. ZONE NORD . NORD B. 5. NORD . TEMPLEUVE. INDUSTRI...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

...'hébergement pour personnes âgées, à Templeuve (Nord) ; Etablissement d'hébergement pour personn...

• Journal Officiel num. 166, 20 juillet 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2 , 26 mai 2011, 10/04022)

...née le 24 Octobre 1961 à TEMPLEUVE (59242)demeurant .. représentée par la SCP DELEF...

• Arrêté du 10 novembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... est regroupée sur la trésorerie de Templeuve, renommée trésorerie de Templeuve-la-Pévèle (N...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 démbre 2004, 04-44.103 à4-44.507)

..., demeurant 39, rue Haute, 59242 TEMPLEUVE,. 152 / de M. Pascal Vanmarcke, demeurant 2, rue R...

• Arrêtés du 20 septembre 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... office de notaire à la résidence de Templeuve (Nord). Le retrait de M. Lesage (Paul, André, Alf...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 10 novembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... est regroupée sur la trésorerie de Templeuve, renommée trésorerie de Templeuve-la-Pévèle (N...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 10 septembre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

...VIII. - Association Soins santé de Templeuve. (59242 Templeuve). Accord d'entreprise du...

• Journal Officiel num. 217, 19 septembre 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...Industriel. BRIQUETERIE NORD Templeuve. NORD. NORD B. 5. Nord. TEMPLEUVE. Industriel. BSN...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Seclin ; Sequedin ; Templemars ; Templeuve ; Thumeries ; Tourmignies ; Tressin ; Vendeville ;...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté