Templemars

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50 documents pour Templemars

- Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord
..., Ronchin, Wattignies, Lesquin, Templemars, Seclin, Lomme, Pérenchies, Loos, Haubourdin, Emm...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 février 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 3 février 2011, 10/05213)
... LES BAINS (59240) demeurant ..-59175 TEMPLEMARS . représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVA...
- Code de l'urbanisme
..., Sequedin, Sin-le-Noble, Somain, Templemars, Téteghem, Thiant, Thivencelles, Thumeries, Tillo...
- Codes

- Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord
..., Ronchin, Wattignies, Lesquin, Templemars, Seclin, Lomme, Pérenchies, Loos, Haubourdin, Emm...
- Arrêté du 16 novembre 2009 portant détermination de la dotation forfaitaire et du taux de sondage de l'enquête « Famille et logements » en 2010
...256. Seclin. 59560. 1,490 %. 301. Templemars. 59585. 9,080 %. 519. Toufflers. 59598. 6,751 %. 4...
- Arrêté du 15 janvier 2009 relatif à la délivrance ou au renouvellement d'une habilitation en qualité d'organisme de sûreté
...7, rue Pierre-Brizon, 59175 Templemars. Installations portuaires à conteneurs. ARTICLE 3...
- Arrêté du 13 février 2009 portant fusion des circonscriptions de sécurité publique d'Armentières, de Roubaix, de Tourcoing et de Lille, et modifiant l'arrêté du 18 juin 2003 relatif à l'organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord
..., Ronchin, Wattignies, Lesquin, Templemars, Seclin, Lomme, Pérenchies, Loos, Haubourdin, Emm...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Salomé ; Santes ; Seclin ; Sequedin ; Templemars ; Templeuve ; Thumeries ; Tourmignies ; Tressin ; ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 18 décembre 2007, 06/02693)
...APPELANTE:. S.A. CASTORAMA FRANCE. ZA Templemars. 59175 TEMPLEMARS. représentée par Maître Vince...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Sequedin, Sin-le-Noble, Somain, Templemars, Téteghem, Thiant, Thumeries, Toufflers, Tourcoin...

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