Telex

• POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
• TELEPHONES
• Telex

• COMMERCE, INDUSTRIE, INTERVENTION ECONOMIQUE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE
• REGLEMENTATION ADMINISTRATIVE DES ACTIVITES ECONOMIQUES
• MODALITES DE LA REGLEMENTATION
• AUTORISATION PREALABLE
• Publication et distribution des annuaires dabonnés au télex [art. R.10 du code des postes et télécommunications]

• PENSIONS
• PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE
• CONTENTIEUX DES PENSIONS
• COMPETENCE
• REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE LES DEUX ORDRES DE JURIDICTION
• COMPETENCE DETERMINEE PAR UN CRITERE JURISPRUDENTIEL
• CONTRATS
• CONTRATS ADMINISTRATIFS
• Abonnements au telex (17-03-02-03-02)

• Décret fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement du fichier rassemblant les personnes qui ne souhaitent pas faire l'objet de démarchage publicitaire par télex ou télécopie ainsi que les sanctions pénales applicables

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 8 avril 2011 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... du transfert au capitaine susvisé (par télex, courrier électronique ou par télécopie ou en c...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 janvier 2012 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... du transfert au capitaine susvisé (par télex, courrier électronique ou par télécopie ou en c...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 décembre 1987 (cas Conseil d'Etat, 2 / 10 SSR, du 23 décembre 1987, 76649, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-02[1], 54-02-01-02 Est recevable le recours pour excès de pouvoir dirigé contre la décision en date du 9 août 1984 de la direction opérationnelle des télécommunications de Toulouse portant suppression du service Publi-Télex auquel M. C. était abonné. -02-02[2] La souscription d'abonnements au service Publi-Télex donne lieu à la conclusion de contrats administratifs dont le contenu est entièrement défini par voie législative et réglementaire. L'administration, seule compétente pour régler l'organisation du service public, peut donc résilier à tout moment de tels contrats conformément à l'article R. 56 du code des P.T.T. sans que les usagers puissent se prévaloir de droits acquis. Le décret du 26 avril 1984 ayant supprimé les abonnements au service Publi-Télex et par suite les t...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-407 du 15 juin 1993 autorisant l'association Radio Telex à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Telex

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 1993
• Décision

• Arrêté du 10 mai 2010 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... du transfert au capitaine susvisé (par télex, courrier électronique ou par télécopie ou, en ...

• Journal Officiel num. 110, 13 mai 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-732 du 24 octobre 1996 modifiant la décision no 93-407 du 15 juin 1993 modifiée autorisant l'association Radio Télex à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Bassin minier

• Journal Officiel num. 266, 15 novembre 1996
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 23 octobre 2008, 06/17336)

...a utilisé le telex <4605 MARTEL PY> de la S.A. FENIX MARTEL pour lui ...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-904 du 11 juillet 1995 modifiant la décision no 93-407 du 15 juin 1993 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Télex

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 1996
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 novembre 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 25 novembre 1974, 73-12.728)

...QUE, PAR TELEX DU 16 JUIN 1967, LA SOCIETE PEETERS LUI DEMANDA DE...