Teigny

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

19 documents pour Teigny

- Arrêté du 23 mai 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Saint-Benin-d'Azy, Saint-Franchy, Teigny. Inondation et coulée de boue du 23 au 24 décemb...
- Arrêté du 16 juin 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Cervon (1), Sichamps (1), Teigny (1), Tintury (1). DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLA...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 avril 1983 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 29 avril 1983, 36850, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-02-01-01 Eleveur blessé à la suite d'une maladresse commise par un vétérinaire qui vaccinait son troupeau en exécution d'un mandat sanitaire délivré par le préfet. L'éleveur qui assistait passivement à l'opération et, en raison des avantages qu'il en retirait, était un usager du service public de la vaccination vétérinaire, ne saurait être pour ces raisons regardé comme un collaborateur occasionnel de ce service. -02-01-03 Vétérinaire venu vacciner un troupeau contre la brucellose en exécution d'un mandat sanitaire délivré par le préfet ayant, à la suite de l'écart intempestif d'un veau, piqué l'épaule de l'éleveur avec sa seringue. Le vétérinaire, en ne s'assurant pas de la contention de l'animal avant de procéder à l'opération de vaccination et en faisant preuve d'une partic...

...MICHEL X.., DEMEURANT A TEIGNY, COMMUNE DE TANNAY NIEVRE ; 2° LA CAISSE REGIO...

- Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois...
...M l l e. Teigny (Marie-Hélène), SD N1, désignée DA N3, CAF Orl...
- Arrêté du 13 mars 2006 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie
...Teigny (Nathalie, Sylvie, Hélène), 178162 S. Tentelier ...
- Journal Officiel num. 98, 26 avril 2006
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Tannay (58286) ; Tazilly (58287) ; Teigny (58288) ; Ternant (58289) ; Thaix (58290) ; Tintur...
- Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois...
...Tanay (Karine), CA N8, CNAMTS. M l l e. Teigny (Marie-Hélène), SD N1, CAF Orléans. M. Theil (J...
- Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois...
...M l l e. Teigny (Marie-Hélène), SD N1, CAF Orléans. M. Têtedoi...
- Décret du 27 avril 1992 portant nomination (officiers de réserve)
...Peley (Bruno, Alfred, Jean-Baptiste). Teigny (Gilles, Daniel, Roger). Traverst (François, Bern...
- Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois...
...M l l e. Teigny (Marie-Hélène), DA N3, CAF Orléans. M. Têtedoi...

Page suivante