Technologie energetique

• Décret du 22 novembre 2011 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

... Clermont-I, institut universitaire de technologie d'Aubière. M. Mouze (Augustin), Ecole centrale de...62e section : énergétique, génie des procédés. M. Garo (Jean-Pierre), un...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 18 novembre 2011 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

...-II, institut universitaire de technologie de Nîmes. M. Joubert (Olivier), université de Na...62e section : énergétique, génie des procédés. Mme Roger-Charbonniere (A...

• Journal Officiel num. 269, 20 novembre 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 décembre 2000 (cas Loi de finances rectificative pour 2000)

Loi de finances rectificative pour 2000 - Journal officiel du 31 décembre 2000, p. 21204 -

... à l'électricité et aux produits énergétiques fossiles ; qu'il fixe l'assiette, le barème, les ...Les nouvelles technologies de l'information lui permettent d'être informé e...

• Décret du 3 janvier 2011 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

...-II, institut universitaire de technologie de Montpellier. 62e section : énergétique, géni...

• Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 26 septembre 2007 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

...-III, institut universitaire de technologie de Tarbes. M. Nicolas (Jean-Philippe), université...62e section : énergétique, génie des procédés. M. Autrique (Laurent), un...

• Journal Officiel num. 225, 28 septembre 2007
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 30 janvier 2006 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

...-III (institut universitaire de technologie « A »). 29e section : constituants élémentaire...62e section : énergétique, génie des procédés. Mme Azzaro (Catherine), �...

• Journal Officiel num. 30, 4 février 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 24 mai 2000 portant agrément d'organismes de contrôle technique pour les contrôles périodiques des installations consommant de l'énergie thermique

... d'innovation et de transfert de technologie en énergétique (CRITT énergétique), 3, rue Rao...

• Journal Officiel num. 143, 22 juin 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 5 mai 2011 portant habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat

...INSA Rennes. ESIEE Amiens. Energétique. ENSI Poitiers. CNAM (thermique et techniques nucl... Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) : Spécialités : ?...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2011 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la production d'eau chaude sanitaire indirecte, avec stockage et appoint, par une pompe à chaleur à compression par moteur gaz naturel dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants

... du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments (refonte) ; Vu le code de la constr... Au sens du présent arrêté, cette technologie de PAC à moteur gaz naturel permet de produire sa...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret du 4 décembre 1997 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

... d'ingénieurs de mécanique énergétique). M. Dufour (Régis) (Institut national des sc...

• Journal Officiel num. 283, 6 décembre 1997
• Ministere de l'education nationale, de la recherche et de la technologie
• Décret