Tavernes

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65 documents pour Tavernes

- Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...-Mer (La) (2), Tanneron (2), Taradeau, Tavernes (1), Thoronet (Le) (2), Toulon, Tourrettes (2), To...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Olive de Nîmes '
..., Redessan, Remoulins, Ribaute-les-Tavernes, Rochefort-du-Gard, Rodilhan, Rouvière(La), Saint...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 24 octobre 1968 (cas A.N., Gard (4e circ.))
N., Gard (4e circ.) - Journal officiel du 27 octobre 1968, p. 10110 -

... des deux bureaux de vote de Ribaute-les-Tavernes, ne sont pas paraphés ou ne le sont que par le pr...

- Décret n° 2009-358 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux varois en Provence »
..., Seillons-Source-d'Argens, Signes, Tavernes, Tourves, Le Val, Varages, Villecroze. ARTICLE 3. ...
- Arrêté du 2 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 sources et tufs du Haut-Var (zone spéciale de conservation)
... Pontevès, Salernes, Sillans-la-Cascade, Tavernes, Tourtour, Varages, Villecroze. ARTICLE 2. La list...
- Arrêté du 2 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Montfrin, Ners, Quissac, Ribaute-les-Tavernes, Sainte-Anastasie, Saint-Bénézet (1), Saint-Cés...
- Arrêté du 27 février 2008 portant modification de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
... est retiré à la SCA La Tavernaise, à Tavernes (Var)....
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Coteaux varois en Provence'
..., Seillons-Source-d'Argens, Signes, Tavernes, Tourves, Le Val, Varages, Villecroze. Article 3. ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 21 juin 2007 portant modification de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
...-sur-Argens (Var) ; Mme Pérignon à Tavernes (Var) ; SCEA famille Giordano à Besse-sur-Issole ...
- Arrêté du 4 octobre 2006 relatif à l'implantation des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine
...�s-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville, Tavernes, Toulon, Tourves, Le Val, La Valette-du-Var, Varag...

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