Tauves

• Arrêté du 16 mars 2011 relatif à l'extension de zone de reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins

..., les cantons d'Herment, Bourg-Lastic, Tauves ; ? le département de Tarn-et-Garonne....

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Saint-Nectaire'.

...Canton de Tauves: les communes de Labessette, Larodde, Singles et T...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur ovin

..., Pontaumur, Saint-Gervais-d'Auvergne, Tauves ; ? dans le département de la Vienne, les cantons...

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 2, 30 janvier 2007, 06/00169)

...- désigné Maître C.. notaire à Tauves et à défaut le Président de la Chambre des nota...

• Arrêté du 14 décembre 2011 relatif à l'extension de zone de reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur ovin

..., Pontaumur, Herment, Bourg-Lastic, Tauves ; ? dans le département du Lot, les cantons de So...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée Cantal ou Fourme de Cantal.

...-d'Auvergne, Saint-Victor-la-Rivière, Tauves, La Tour-d'Auvergne, Valbeleix et la partie de la ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Salers'

...Canton de Tauves: les communes de Saint-Sauves-d'Auvergne, Tauves. ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 17 mars 2010 portant extension d'une zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin

..., Saint-Germain-Lembron, Sauxillanges, Tauves, La Tour-d'Auvergne dans l'arrondissement d'Issoir...

• Journal Officiel num. 87, 14 avril 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Pionsat, Pontaumur, Saint-Anthème, Tauves, Tour-d'Auvergne (La), Viverols : zone de sismicit...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne (zone de protection spéciale)

..., Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Sulpice, Tauves. Article 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté