Tanzac

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Sousmoulins, Talmont-sur-Gironde, Tanzac, Ternant, Thaims, Thézac, Tonnay-Boutonne, Torxe,...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bussac-sur-Charente (3), Tanzac (2). DÉPARTEMENT DU CHERMouvements de terrain dif...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Sousmoulins, Talmont-sur-Gironde, Tanzac, Ternant, Thaims, Thézac, Tonnay-Boutonne, Torxe,...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Thomas-de-Conac (1), Saint-Vivien (1), Tanzac (1), Villars-les-Bois (1). DÉPARTEMENT DU CHER Mo...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Sousmoulins, Taillant, Taillebourg, Tanzac, Ternant, Tesson, Thénac, Thors, Tonnay-Boutonne,...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Arrêté du 8 mars 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Gémozac:. Commune de Tanzac. Canton de Pons:. Commune d'Avy. Canton de Saintes...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 8 mars 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Gémozac: Commune de Tanzac. Canton de Pons: Commune d'Avy. Canto...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Surgères, Taillant, Taillebourg, Tanzac, Taugon, Ternant, Tesson, Thairé, Thénac, Thors,...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis