Tallard

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89 documents pour Tallard

- Arrêté du 28 décembre 2010 portant modification de l'affectation de l'aérodrome de Gap-Tallard (Hautes-Alpes)
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Grenoble, 3 décembre 2007, 06/3363)
... audit siège 4 Avenue de Provence 05130 TALLARD . Représentée par Me Zakeye ZERBO (avocat au bar...
- Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises
... Gap - Sud-Ouest) ; 05092 Neffes ; 05170 Tallard. 83. Var :. . 83031 Le Cannet-des-Maures ; 83051...

- Arrêté du 29 mars 2011 désignant les prestataires de service d'information de vol et d'alerte sur les aérodromes
...Gap-Tallard. LFNA. Conseil général des Hautes-Alpes. Granvil...
- Arrêté du 9 janvier 2012 portant délégation de signature (direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats)
...Jean-Christophe Tallard-Fleury, conseiller des affaires étrangères, char...
- Arrêté du 23 décembre 2011 portant délégation de signature (direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats)
...Jean-Christophe Tallard-Fleury, conseiller des affaires étrangères, char...
- Arrêté du 17 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
...'un office de notaire à la résidence de Tallard (Hautes-Alpes). Le retrait de Mlle LOPEZ (Hélène...
- Journal Officiel num. 72, 26 mars 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 12 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... comptable du Trésor de la trésorerie de Tallard (Hautes-Alpes). ARTICLE 2. Le recouvrement des rô...
- Décision n° 2011-677 du 28 juin 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...La Renarde. 446 m. 90 mW (74). 30 H. TALLARD-LARDIER-ET-VALENCA. La Pinée. 1 045 m. 28 W (75)...
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2011
- Décision
- Arrêté du 10 septembre 2010 portant délégation de signature (direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats)
...Jean-Christophe Tallard-Fleury, conseiller des affaires étrangères, char...

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