Talange

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35 documents pour Talange

- Décision no 2001-46 du 23 janvier 2001 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Talange (Moselle)
- Journal Officiel num. 47, 24 février 2001
- Décision
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 novembre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 10 novembre 2009, 08-18.368)
... de rénovation du centre commercial de TALANGE en opération de reconstruction, entraînant l'app...
- Décision no 2001-46 du 23 janvier 2001 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Talange (Moselle)
- Journal Officiel num. 47, 24 février 2001
- Décision

- Code de l'urbanisme
..., Scy-Chazelles, Serémange-Erzange, Talange, Terville, Thionville, Uckange, Vantoux, Vaux, Vit...
- Codes
- Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
...RMET Talange, dont le siège social est situé 10, rue Emile-Zo...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 décembre 2010 (cas Cour d'appel de Metz, 20 décembre 2010, 08/00571)
...Monsieur Thierry X.. . .. 57525 TALANGE Représenté par Me Robert COLAS (avocat au barrea...
- Arrêté du 23 mars 2011 fixant le montant prévisionnel des charges imputables au service public de l'électricité pour l'année 2011
...1 419. Energies services Talange. 617. Régie municipale de Vicdessos. 494. Régie ...
- Délibération du 13 octobre 2011 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2012
...2,0. 0,1. 2. 1,9. 3,8. Energies services Talange. 0,0. 0,0. 0,0. 0. 3,7. 3,7. Régie d'électricit�...
- Journal Officiel num. 13, 15 janvier 2012
- Délibération
- Arrêté du 18 mars 2008 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 (sauf les voies navigables transférées aux régions Bretagne, Pays de la Loire et Picardie)
... de Apach, K?nigsmaker, Thionville, Talange, Richemont et Metz. 402. 10 juin 2008. 19 juin 200...
- Arrêté du 2 mars 2010 fixant les montants prévisionnels des charges de service public de l'électricité pour l'année 2010
...5 263. Energies services Talange. 5 181. Régie municipale de Cambounet-sur-le-Sor...

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