Suzanne

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3.167 documents pour Suzanne

- Décret du 25 février 2011 portant nomination de la sous-préfète d'Aubusson - Mme PARROT-SCHADECK (Suzanne)
- Décret du 17 octobre 2011 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime - Mme Parrot-Schadeck (Suzanne)
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 juillet 1990 (cas Conseil d'Etat, Section, du 27 juillet 1990, 106487 106488)
-08-03-02 Postérieurement à l'introduction des requêtes de MM. G. et L., le conseil municipal de Sainte-Suzanne (La Réunion) a été entièrement renouvelé à la suite d'élections auxquelles il a été procédé le 9 avril 1989. De ce fait, les conclusions dirigées contre le jugement en date du 29 mars 1989 par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion a, sur déféré du préfet de la région et du département de La Réunion, et à la demande de M. B. et de ses colistiers, annulé l'élection des candidats proclamés élus par le bureau centralisateur à l'issue des opérations électorales qui se sont déroulées le 12 mars 1989 et a proclamé élus en qualité de conseillers municipaux les trente-trois candidas figurant sur la liste conduite par M. B., sont devenues sans objet. ...

- Décret du 8 février 2002 portant autorisation des travaux de dérivation des eaux des rivières du Mât et des Fleurs jaunes dans le cirque de Salazie, d'une part, et des rivières du Bras de Sainte-Suzanne et des Galets dans le cirque de Mafate, d'autre part, vers le littoral ouest de l'île de la Réunion, déclaration d'utilité publique des...
- Décret du 8 février 2002 portant autorisation des travaux de dérivation des eaux des rivières du Mât et des Fleurs jaunes dans le cirque de Salazie, d'une part, et des rivières du Bras de Sainte-Suzanne et des Galets dans le cirque de Mafate, d'autre part, vers le littoral ouest de l'île de la Réunion, déclaration d'utilité publique des ouvrages correspondants et emportant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Saint-Leu et Trois-Bassins
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 février 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 2 f)
...a fait donation à sa mère, Mme Suzanne X.., d'un droit d'usage et d'habitation sur une pa...
- Décret du 4 février 1994 portant autorisation des travaux de dérivation des eaux des rivières du Mât et Fleurs jaunes dans le cirque de Salazie, d'une part, et des rivières du Bras de Sainte-Suzanne et des Galets dans le cirque de Mafate, d'autre part, vers le littoral Ouest de l'île de la Réunion et déclaration d'utilité publique des ouvrages...
- Décret du 19 mars 2002 abrogeant le décret du 11 septembre 1986 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station hertzienne de Sainte-Suzanne - Autocommutateur (Réunion)
- Décret du 4 février 1994 portant autorisation des travaux de dérivation des eaux des rivières du Mât et Fleurs jaunes dans le cirque de Salazie, d'une part, et des rivières du Bras de Sainte-Suzanne et des Galets dans le cirque de Mafate, d'autre part, vers le littoral Ouest de l'île de la Réunion et déclaration d'utilité publique des ouvrages correspondants
- Arrêté du 24 juillet 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture d'un recrutement par voie de PACTE pour l'accès au corps des agents sanitaires
...Personne chargée du dossier : Mme Suzanne Torbal-Hyacinthe, suzanne.torbal-hyacinthe@sante.g...

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