Surzur

• Décret du 16 février 2011 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher - M. LE MOING-SURZUR (Philippe)

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décret du 28 juillet 2008 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion - M. Le Moing-Surzur (Philippe)

• Journal Officiel num. 175, 29 juillet 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décret du 11 mars 2009 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher - M. LE MOING-SURZUR (Philippe)

• Journal Officiel num. 60, 12 mars 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décret du 24 octobre 2006 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de la Sarthe - M. Le Moing-Surzur (Philippe)

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision n° 351 du 10 juin 2011 relative à la composition des sections de la commission des sanctions

...Bruno Gizard, M. Jean-Jacques Surzur. Deuxième section : M. Jean-Claude Hassan, prési...

• Journal Officiel num. 143, 22 juin 2011
• Décision

• Arrêté du 4 avril 2011 portant nomination (administration centrale)

...Philippe LE MOING-SURZUR, administrateur civil hors classe, est nommé sous...

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2009-399 du 10 avril 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne »

...-Nicolas-du-Tertre, Saint-Perreux, Sulniac, Surzur, Théhillac, Theix, Tréal, La Trinité-Surzur. 2�...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 338 du 2 février 2011 relative à la composition de la première section de la commission des sanctions

...Antoine Courteault, M. Jean-Jacques Surzur. ARTICLE 3. La présente décision qui annule et r...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2011
• Décision

• Arrêté du 30 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...'Arz (2), Locmariaquer (2), Port-Louis (2), Surzur (2). DÉPARTEMENT DU NORDInondation et coulée de ...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision n° 248 du 26 novembre 2008 relative à la composition de la commission des sanctions

...Antoine Courteault, M. Jean-Jacques Surzur. ARTICLE 2. La présente décision sera publiée a...

• Journal Officiel num. 281, 3 décembre 2008
• Décision