Sucre blanc

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

327 documents pour Sucre blanc

- Décret pris pour l'application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne certains sucres destinés à l'alimentation humaine.
... sous la dénomination de "sucre" ou "sucre blanc". Les produits définis à la partieA de l'annexe ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003
... la drogue, le crime organisé, le blanchiment de capitaux, la fraude et la corruption. 2. La coo... du statut particulier du protocole sur le sucre. Article 37. Procédures. 1. Des accords de parten...
- Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 5 juin 1973 (cas Tribunal administratif Paris, du 5 juin 1973)
-02, 17-01-03[1] Solution du litige étant subordonnée : 1. à la question de savoir si, eu égard à la date à laquelle l'autorisation d'exportation a été accordée à la société requérante avec préfixation d'un taux de restitution, les variations de ce taux, en fonction d'une modification du prix d'intervention du sucre blanc, restaient soumises au régime institué par le règlement communautaire du 27 juillet 1968 ou si, au contraire, les variations possibles des taux de restitutions devaient être appliquées en fonction de la nouvelle réglementation, résultant des règlements des 7 et 25 mai 1971 ; 2. au point de savoir si, quel que soit le régime applicable, un acte pris par les autorités communautaires était indispensable pour que le F.I.R.S. et le F.O.R.M.A. puissent procéder aux paiemen...

- Décret pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne les crèmes de lait destinées à la consommation
... consommation, qu'elles soient en nature, sucrées, à fouetter, fouettées, sous pression ou additio...Saccharose (sucre mi-blanc, sucre blanc ou sucre blanc raffiné) dans la prop...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 13 mai 2011 relatif aux conditions de production de certains vins d'appellation d'origine « Vins délimités de qualité supérieure » de la récolte 2010
... de vendanges présentant une richesse en sucre inférieure au chiffre exprimé en grammes par lit...R rougeRs roséB blanc. RICHESSE MINIMALEen sucre des lots unitaires (g/l...
- Décret n° 2003-1148 du 28 novembre 2003 portant application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne les laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l'alimentation humaine
... que les laits concentrés écrémés, sucrés ou non, et les laits en poudre écrémés comporte... additionné de saccharose (sucre mi-blanc, sucre blanc ou sucre blanc raffiné) et contenant...
- Décret n° 2003-1148 du 28 novembre 2003 portant application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne les laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l'alimentation humaine
... que les laits concentrés écrémés, sucrés ou non, et les laits en poudre écrémés comporte... additionné de saccharose (sucre mi-blanc, sucre blanc ou sucre blanc raffiné) et contenant...
- Décret n° 2003-586 du 30 juin 2003 pris pour l'application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne certains sucres destinés à l'alimentation humaine
... la dénomination de « sucre » ou « sucre blanc ». Les produits définis à la partie A de l'anne...
- Arrêté fixant la liste des auxiliaires technologiques pouvant être utilisés en sucrerie
...'obtention [* produits d'addition*] de sucre blanc cristallisé et de sucre mi-blanc cristallisé dé...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 13 mai 2011 relatif aux conditions de production de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2010
... les raisins présentant une richesse en sucre inférieure au chiffre exprimé en grammes par lit...R RougeRs RoséB Blanc. RICHESSE MINIMALEen sucre des raisins (g/l)II. TI...

Page suivante