Structure institutionnelle

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  • Doctrine

    La Revue des Droits Etrangers - Num. 129-130, Mars 2008

    Étude de législation comparée : le statut des capitales

    ... L'étude s'est concentrée sur les cinq capitales suivantes : Londres, Madrid, Berlin, Rome et Lisbonne et a anlysé les points suivants : l'organisation institutionnelle de la métropole ; les compétences des ...

  • Doctrine

    Le Monde du Droit - Num. 15, Octobre 2008

    Les cabinets de niche

    L'avantage marketing de la structure de niche. Un contexte nouveau et favorable. Specialiste : seul ou accompagne ?. Le cabinet de niche : un etat d'esprit et un temperament.

  • Doctrine

    La Revue des Droits Etrangers - Num. 118-119, Septembre 2007

    Les nouvelles dispositions relatives au dopage et l'adoption de la convention Unesco - RDE 07423

    ... a aussi permis de réformer l'organisation institutionnelle précédente, caractérisée par la ...

  • Doctrine

    La Revue des Droits Etrangers - Num. 110-111, Mai 2007

    La Sierra Leone se dote d'une Bourse - RDE nº 07-188

    Le Parlement de Sierre Leone (Sierra Leone House of Parliament) a adopté un projet de loi qui permet, pour la première fois, la création d'une Bourse. La structure, qui devrait être active d'ici la fin de l'...

  • Doctrine

    Le Monde du Droit - Num. 10-11, Juin 2008

    Pratique professionnelle

    Les avoués rejoignent la profession d'avocat Avocats Devoir d'information : infraction grave commise par un avocat aux règles de la profession Demande du bénéfice de l'honorariat par un avocat ayant démissionné du barreau Action en responsabilité civile solidaire de la SCP et de l'avocat associé Réflexions sur l'évolution des Maisons de justice et du droit après la réforme de la carte judiciaire Rapport sur la réforme des sociétés civiles professionnelles régies par la loi nº 66-879 du 29 nov...

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    La Revue des Droits Etrangers - Num. 129-130, Mars 2008

    La nouvelle loi anti-monopole chinoise : vers un nouveau droit de la concurrence

    ... Il aura fallu près de quinze ans pour parvenir à l'adoption de ce texte qui concerne l'ensemble des comportements sur les marchés et des changements de structure. Si la nouvelle loi constitue une étape ...

  • Doctrine

    La Revue des Droits Etrangers - Num. 122-123, Novembre 2007

    Insuffisance du code de conduite des fonds britanniques de LBO

    ... De la même manière, les fonds sont incités à dévoiler leur structure et leurs portefeuilles. Sources Les Echos (...

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    La Revue des Droits Etrangers - Num. 133, Avril 2008

    Adoption du projet de réforme des pouvoirs au FMI

    ... 175 pays ont donc accepté que des modifications soient apportées à la structure des quotes-parts et des parts des voix ...

  • Doctrine

    La Revue des Droits Etrangers - Num. 120-121, Octobre 2007

    Luxembourg : vers une réforme de la loi du 17 mai 2004 relative à la concurrence

    ... Ce nouveau texte doit permettre "d'adapter les fonctions, les missions et notamment les structures" du Conseil de la concurrence. Ainsi, l'...... la concurrence ; la mise en place d'une nouvelle structure administrative à mettre en place autour du ...

  • Doctrine

    France Law Articles in English - (08 Octobre 2007)

    Cartel Regulation Under French Law: A Pragmatic Approach

    Mr Marc Lévy - SJ Berwin LLP

    ... Hence, French cartel regulation is no longer only based on sanctions but also on a dialogue that allows more pragmatism and weakens the structure of anti-competitive practices. Together these ...

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