Steenvoorde

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...REGION DUNKERQUE. 2.  . PITD. STEENVOORDE. ZONE NORD. REGION DUNKERQUE. 5.  . PITD. APACH. ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 décembre 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 15 d)

...'occupation des sols de la commune de Steenvoorde; qu'en statuant ainsi, sans se déterminer sur le ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juillet 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 12 juillet 2011, 11/03507)

... par Maître Hubert B.., notaire à Steenvoorde (Nord) le 6 octobre 2010; qu'il convient d'homolog...

• Arrêté du 9 février 2009 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008

...10262. 1er juillet 2008. CUMA de Steenvoorde. Chemin de Bailleul, 59114 Steenvoorde. 10269. 1er...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 5 décembre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 22 novembre 2007

... de Bailleul (2), Boeschêpe (1), Steenvoorde (2) et Vieux-Berquin (1). Inondations et coulées ...

• Journal Officiel num. 285, 8 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-Ouest, Seclin-Nord, Seclin-Sud, Steenvoorde, Tourcoing-Nord, Tourcoing-Nord-Est, Tourcoing-Sud...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 et au versement de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008

... . Antenne de Steenvoorde. Direction régionale de Franche-Comté. Bureau de...

• Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 8 mars 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Socx. Canton de Steenvoorde:. Communes de Boeschepe, Oudezeele. Inondations et...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 30 juillet 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...), notaire à la résidence de Steenvoorde (Nord), est acceptée. La démission de M. Go...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 1990
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 8 mars 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Steenvoorde: Communes de Boeschepe, Oudezeele. Inon...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté