Spectrometrie

• Arrêté du 6 décembre 2011 relatif à la formation et aux missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et à la reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants étrangers pour l'exercice de ces missions en France

..., amplificateur..) ;? spectrométrie gamma, identification des isotopes ;? techniques d...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mars 2011 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 9 mars 2011, 10-80.895, Publi)

... par chromatographie gazeuse et spectrométrie de masse; que de même elle a écarté l'affirmati...

• Arrêté du 21 décembre 2001 fixant l'indice de besoins national relatif aux appareils d'imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 21 décembre 2001 fixant l'indice de besoins national relatif aux appareils d'imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 4 avril 2000 (cas Tribunal administratif de Paris, du 4 avril 2000, 9803355, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-07-01-03-01-01 a) Aux termes de l'article L. 712-5 du code de la santé publique, les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale arrêtent la carte sanitaire ainsi que le schéma d'organisation sanitaire lorsque cette carte ou ce schéma est national ou interrégional. Par suite, la compétence donnée à ces ministres pour arrêter la carte sanitaire en ce qui concerne les appareils d'imagerie ou de spectrométrie par résonnance magnétique nucléaire interdit, en application des dispositions du code de la santé publique, de définir la région sanitaire comme zone sanitaire applicable à cette catégorie d'équipements lourds. b) En l'absence du schéma national ou interrégional d'organisation sanitaire et de son annexe arrêtés par ces ministres, prévu pour les appareils d'imagerie ou d...

• Arrêté du 21 mars 1997 fixant l'indice de besoins relatif aux appareils d'imagerie et de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 1997
• Ministère du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• Arrêté du 3 février 1998 fixant l'indice de besoins relatif aux appareils d'imagerie et de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique

• Journal Officiel num. 36, 12 février 1998
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 8 juin 2000 fixant l'indice de besoins relatif aux appareils d'imagerie et de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 21 mars 1997 fixant l'indice de besoins relatif aux appareils d'imagerie et de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 1997
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• Arrêté du 25 mars 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

... chromatographie en phase gazeuse ? spectrométrie de masse, " CPG-SM ?). 2. Extraits de romarin pré...

• Journal Officiel num. 82, 7 avril 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté