Soupex

• Décret du 16 octobre 2001 portant classement d'un site

..., Montmaur, La Pomarède, Saint-Paulet, Soupex (Aude), Revel, Saint-Félix-Lauragais, Vaudreuille...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret du 16 octobre 2001 portant classement d'un site

..., Montmaur, La Pomarède, Saint-Paulet, Soupex (Aude), Revel, Saint-Félix-Lauragais, Vaudreuille...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 9 décembre 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... des Cassés, Montmaur, Saint-Paulet, Soupex. Canton de Conques-sur-Orbiel : Communes...

• Journal Officiel num. 296, 20 décembre 1996
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 9 décembre 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... des Cassés, Montmaur, Saint-Paulet, Soupex. Canton de Conques-sur-Orbiel:. Communes de Bagnol...

• Journal Officiel num. 296, 20 décembre 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Souilhe (11383) ; Soulatgé (11384) ; Soupex (11385) ; Talairan (11386) ; Taurize (11387) ; Ter...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-Papoul (3), Souilhanels (1), Souilhe (1), Soupex (1), Villeneuve-la-Comptal (1), Villepinte (2), Vi...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination

... (Ernest), né le 23 décembre 1897 à Soupex (11). Barthes (Lucien), né le 21 juin 1895 à Vil...

• Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

...-PAULET ; SAISSAC ; SOUILHANELS ; SOUILHE ; SOUPEX ; TREVILLE ; VENTENAC-CABARDES ; VERDUN-EN-LAURAGA...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis