Soulvache

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Maine-Anjou'

...-des-Landes, Sion-les-Mines, Soudan, Soulvache, Teillé, Touches(Les), Trans-sur-Erdre, Treffieux...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

...-des-Landes, Sion-les-Mines, Soudan, Soulvache, Teillé, Touches (Les), Trans-sur-Erdre, Treffieu...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2004-1178 du 4 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

...-des-Landes, Sion-les-Mines, Soudan, Soulvache, Teillé, Touches (Les), Trans-sur-Erdre, Treffieu...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret du 28 juillet 1992 accordant un permis exclusif de recherches de mines de titane, zirconium, cérium, terres rares et substances connexes, dit <> (Loire-Atlantique et Ille-et-Vilaine), au Bureau de recherches géologiques et minières

...Soulvache, Rougé, Fercé, Noyal-sur-Brutz, Villepot et Ruff...

• Journal Officiel num. 178, 2 août 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-des-Landes, Sion-les-Mines, Soudan, Soulvache, Treffieux, Vay, Villepot, Vritz, Vue. 41 - Lo...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (88); Michel NEVEU, maire de SOULVACHE (44); Marie-Jo BERTRAND, maire de CROZET (01); Ala...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Sévérac, Sion-les-Mines, Soudan, Soulvache, Treffieux, Vay, Villepot. 45 - Loiret. Artenay, ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (88) ; Michel NEVEU, maire de SOULVACHE (44) ; Marie-Jo BERTRAND, maire de CROZET (01) ; A...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste