Soufre

• PENSIONS
• PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE
• CONTENTIEUX DES PENSIONS
• COMPETENCE
• REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE LES DEUX ORDRES DE JURIDICTION
• COMPETENCE DETERMINEE PAR UN CRITERE JURISPRUDENTIEL
• TRAVAUX PUBLICS
• DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES
• DOMMAGES SUR LES VOIES PUBLIQUES TERRESTRES
• ENTRETIEN NORMAL
• Obstacles
• Barrage de soufre enflammé dressé de nuit sur la chaussée par des inconnus (67-03-01-01)

• Décret n° 2005-1108 du 5 septembre 2005 portant publication du protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979 relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre (ensemble cinq annexes), fait à Oslo le 14 juin 1994 (1)

• Journal Officiel num. 207, 6 septembre 2005
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Arrêté du 9 octobre 2008 définissant les conditions de passage aux carburants contenant au maximum 10,0 mg/kg de soufre

• Journal Officiel num. 245, 19 octobre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 3 janvier 2003 relatif aux conditions de mise à la consommation des fiouls lourds d'une teneur en soufre supérieure à 1 % en masse

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté relatif aux caractéristiques des fiouls soutes marine.

... concernant une réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides et modifiant la ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret no 90-59 du 10 janvier 1990 portant publication du protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979 relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 p. 100, fait à Helsinki le 8 juillet 1985(1)

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 1990
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Code général des impôts

... b) Engrais ; . c) Soufre, sulfate de cuivre et grenaille utilisée pour la ...

• Codes

• Arrêté du 19 avril 2011 relatif à l'étiquetage des produits de construction ou de revêtement de mur ou de sol et des peintures et vernis sur leurs émissions de polluants volatils

... suivants : hydrogène, oxygène, soufre, phosphore, silicium, azote, ou un halogène, à l...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 23 mars 1998 fixant les conditions d'application de l'article 6 de la loi de finances rectificative pour 1997 (no 97-1239 du 29 décembre 1997) relatif à l'exonération de taxe intérieure de consommation sur les livraisons de fioul lourd d'une teneur en soufre inférieure à 2 % destinées à être utilisées comme combustible pour la...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 8 août 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 1157 (Emploi ou stockage du trioxyde de soufre)

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 1997
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Arrêté du 8 août 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 1157 (Emploi ou stockage du trioxyde de soufre)

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 1997
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté