Soucelles

• Décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saumur », « Cabernet de Saumur », « Anjou », « Anjou Villages », « Cabernet d'Anjou », « Rosé d'Anjou », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux de Saumur », « Saumur-Champigny », « Anjou Villages Brissac » et « Coteaux de l'Aubance »

..., Saulgé-l'Hôpital, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Tancoigné, Thouarcé, Le ...

• Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 avril 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 19 avril 2011, 10/00366)

...Monsieur René-Marc X.. . .. 49140 SOUCELLES . présent, assisté de Maître Sébastien NAUDIN,...

• Décret n° 2011-779 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Anjou Villages Brissac »

...-l'Hôpital, Saumur, Savennières, Soucelles, Souzay-Champigny, Tancoigné, Thouarcé, Le Thour...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Anjou' et 'Rosé d'Anjou'

...-Saint-Florent et Saumur), Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Souzay-Champigny, Tancoign...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

...-sur-le-Loir, S?urdres, Somloire, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Soulaire-et-Bourg, Tancoig...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Rosé de Loire », « Coteaux du Layon », « Savennières », « Monbazillac », « Côtes de Duras », « Buzet », « Côtes du Vivarais » et « Bergerac »

...-l'Hôpital, Saumur, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Souzay-Champigny, Tancoign...

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 20 janvier 2003 approuvant les servitudes aéronautiques d'un aérodrome

...-d'Arcé, Seiches-sur-le-Loir, Sermaise, Soucelles, Villevêque....

• Journal Officiel num. 25, 30 janvier 2003
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Rochefort-sur-Loire, Soucelles. DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUESMouvements...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 3 novembre 2005 portant désignation du site Natura 2000 basses vallées angevines et prairies de la Baumette (zone de protection spéciale)

...-Gemmes-sur-Loire, Seiches-sur-le-Loir, Soucelles, Soulaire-et-Bourg, Tiercé et Villevêque. ARTICL...

• Journal Officiel num. 266, 16 novembre 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Savennières, La Séguinière, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, La Tessoualle, Toutlemonde...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté