Sossais

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6 documents pour Sossais

- Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Scorbé-Clairvaux, Senillé, Sérigny, Sossais, Thuré, Usseau, Vaux-sur-Vienne, Vellèches, Vicq...
- Décret du 10 juin 2009 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation entre les communes de Saint-Avertin et de Xambes du tronçon Tours?Angoulême de la ligne ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique et emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Saint-Avertin, Veigné, Montbazon, Monts, Sorigny, Villeperdue, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Draché, La Celle-Saint-Avant, Nouâtre et Antogny-le-Tillac dans le département d'Indre-et-Loire, des communes de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers, Saint-Genest-d'Ambière, Thuré, Scorbé-Clairvaux, Colombiers, Marigny-Brizay, Jaunay-Clan, Chasseneuil-du-Poitou, Migné-Auxances, Poitiers, Biard, Vouneuil-sous-Biard, Fontaine-le-Comte, Ligugé, Coulombiers, Marigny-Chemereau, Celle-Lévescault, Payré et Chaunay dans le département de la Vienne, de la commune de Sauzé-Vaussais dans le département des Deux-Sèvres, de la commune de Villefagnan dans le département de la Charente et du schéma directeur d...
...-les-Trois-Clochers du 20 mai 2008, de Sossais du 29 mai 2008, de Saint-Genest-d'Ambière du 1er ...
- Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...-Saint-Rémy, Moussac, Saint-Secondin, Sossais, Villedieu-du-Clain (La). Mouvements de terrain di...

- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Scorbé-Clairvaux; Senillé; Sérigny; Sossais; Thuré; Usseau; Vaux-sur-Vienne; Vellèches; Vicq...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Scorbé-Clairvaux ; Senillé ; Sérigny ; Sossais ; Thuré ; Usseau ; Vaux-sur-Vienne ; Vellèches ;...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...-Faye, Scorbe-Clairvaux, Senille, Serigny, Sossais, Thurageau, Thure, Usseau, Vaux-sur-Vienne, Vellec...