Sorgues

• Décret du 31 octobre 1990 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la création d'une route départementale, dite Voie nouvelle des bords du Rhône, située sur le territoire des communes de Mondragon, Mornas, Piolenc, Caderousse, Orange, Châteauneuf-du-Pape, Sorgues, Avignon (Vaucluse), Saint-Etienne-des-...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 1990
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 juin 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 22 juin 2011, 07/03212)

...née en à . .. 84700 SORGUES . non comparante . Monsieur Jean Daniel Y.. es qua...

• Décret du 31 octobre 1990 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la création d'une route départementale, dite Voie nouvelle des bords du Rhône, située sur le territoire des communes de Mondragon, Mornas, Piolenc, Caderousse, Orange, Châteauneuf-du-Pape, Sorgues, Avignon (Vaucluse), Saint-Etienne-des-Sorts, Montfaucon, Sauveterre, Villeneuve-lès-Avignon et Les Angles (Gard), conférant par ailleurs le caractère de route express à la section de voie nouvelle comprise entre les P.R. 0 et P.R. 37, emportant enfin modification des plans d'occupation des sols des communes susvisées

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 1990
• Ministere de l'interieur
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...SME. ZONE SUD. RHÔNE SUD. 1. VAUCLUSE . SORGUES. PITD. SARRIANS. ZONE SUD. RHÔNE SUD. 3.  . INDU...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Avignon, Bédarrides, Entraigues-sur-Sorgues, Morières-lès-Avignon, Le Pontet, Sorgues, Vedè...

• Codes

• Arrêté du 5 juillet 2010 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

...'un mois, l'établissement SNPE, situé à Sorgues (84), sur la liste des établissements ouvrant dro...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2010
• Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 janvier 2012 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 12 janvier 2012, 10-24.614, Publié au bulletin)

... familial de 2004, chez ma belle-soeur, à Sorgues, à la fin du repas, Monique Y.. a rappelé son p�...

• Arrêté du 28 décembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Sorgues (Vaucluse). Le retrait de M. COMTE (Gérard, Jean,...

• Journal Officiel num. 4, 6 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Nîmes, 9 novembre 2010, 10/03618)

... L'OUVEZELE COMPTABLE DE LA TRÉSORERIE DE SORGUES. COUR D'APPEL DE NÎMES. CHAMBRE CIVILE1ère Chamb...

• Décret n° 2010-1684 du 29 décembre 2010 attribuant le label de pôle d'excellence rurale

...Communauté de communes pays des Sorgues Monts de Vaucluse. Les chemins de l'art de vivre e...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret