Songeons

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47 documents pour Songeons

- Arrêté du 1er décembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...Arrête:. Article 1. La trésorerie de Songeons est regroupée sur celle de Formerie, renommée tr...
- Arrêté du 1er décembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...ARTICLE 1. La trésorerie de Songeons est regroupée sur celle de Formerie, renommée tr...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 14 mai 2008, 07/001032)
...X.. Jean-Claude né le 31 Mars 1945 à SONGEONS Nationalité: Française Situation Familiale: mari...

- Décision n° 2010-366 du 7 janvier 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Agglomération. 42. H. [1]. Songeons. Agglomération. 42. H. [1]. Béthisy-Saint-Pierre...
- Journal Officiel num. 124, 1 juin 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 octobre 1973 (cas A.N., Guadeloupe (1ère circ.))
N., Guadeloupe (1ère circ.)

...Boudiné, M.Belleterre, Mme Songeons, M. Songeons, M.Parize, M. Nepotel, Mlle Nepotel, ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 14 mai 2008, 07/01032)
...X.. Jean Claude né le 31 Mars 1945 à SONGEONS Nationalité: Française Situation Familiale: mari...
- Décision n° 2007-881 du 9 octobre 2007 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2
...-Bienville, Fraize, Guizancourt, Saulnes, Songeons, Saint-Pierre-en-Val et Verdun. Ces substitutions ...
- Journal Officiel num. 269, 20 novembre 2007
- Décision
- Décision n° 2010-946 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Meunier noir. 177 m. 39 W (15). 60 H. SONGEONS. Hanvoile. 208 m. 3 W (16). 49 H. SAINT-QUENTIN. G...
- Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
- Décision
- Décision n° 2009-896 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Picardie et en Haute-Normandie
...52H. 55H. 49H. 32H. 32H. 30H. SONGEONS ? Hanvoile. 36H. 26H. 31H. ?. ?. ?. SAINT-QUENTIN ...
- Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2010-944 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...Meunier Noir. 177 . 34 W (19). 41 H. SONGEONS. Hanvoile. 208 . 3 W (20). 41 H. SAINT-QUENTIN. Ga...
- Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
- Décision

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